Bernard Dubuisson

Publications de Dubuisson Bernard

article de périodique

• Dubuisson Bernard, La faute intentionnelle en droit des assurances - L'éclairage du droit pénal, R.G.A.R., 14586, 2010
• Dubuisson Bernard, La prescription des actions dérivant du contrat d'assurance devant la Cour européenne des droits de l'homme, J.L.M.B, 2010, p. 687-690
• Dubuisson Bernard, Jurisprudence récente de la Cour de cassation sur la relation causale, J.T., 2010, p. 746-754
• Dubuisson Bernard, Les nouveaux délais de prescription pour les actions exercées par les pouvoirs publics en matière environnementale, J.T., 2008, p. 169-173
• Dubuisson Bernard, Les vertus inattendues de l'article 1382 du Code civil pour l'employeur public et les tiers payeurs. Liber Amicorum Michel Mahieu, Larcier, 2008, p. 175-199
• Dubuisson Bernard, La responsabilité civile du pouvoir judiciaire : l'expérience belge. Liber amicorum Geneviève Viney, L.G.D.J., 2008, p. 355-375
• Dubuisson Bernard, Les responsabilités du fait d'autrui (articles 1355 à 1362) : point du vue d'un juriste belge, Le Revue des contrats, 2007, p. 125-137
• Dubuisson Bernard, Durant Isabelle, Quelques traits saillants de la causalité dans le droit belge de la responsabilité civile, R.L.D.C., 40, 2007, p. 67-88
• Dubuisson Bernard, La théorie de la perte d'une chance en question : le droit contre l'aléa ?, J.T., 2007, p. 489-496
• Dubuisson Bernard, Divorce : à qui les assurances?, Imag, 2006, p. 14-16
• Dubuisson Bernard, La garde de la chose ... pour des prunes, note sous cass. (1e ch.), 20 mars 2003, R.C.J.B., 2006, p. 14-47
• Dubuisson Bernard, De la légèreté de la faute au poids du hasard. Réflexions sur l'évolution du droit de la responsabilité civile, R.G.A.R., 2005, p. n°14009
• Dubuisson Bernard, Les contrats aléatoires (dans le numéro spécial "Bicentenaire du Code civil. 1804-2004"), J.T., 2004, p. 327 à 334
• Dubuisson Bernard, La loi applicable au contrat d'assurance dans l'Espace européen, Revue de droit commercial belge, 2004, p. 731-753
• Dubuisson Bernard, La loi du 10 février 2003 relative à la responsabilité civile des personnes publiques et de leurs agents, J.T., 2003, p. 507-512
• Dubuisson Bernard, Vers une assurance obligatoire dans le secteur de la construction ? Conclusions, DES en droit et économie des assurances, 12, 2003, p. 213-222
• Dubuisson Bernard, La faute intentionnelle du mineur dans les assurances R.C. familiale, Journ.dr.j., 2002, p. 22-24
• Binon Jean-Marc, Dubuisson Bernard, Les implications de l'arrêt de la Cour de Justice des Communautés européennes du 18 mai 2000 sur l'assurance contre les accidents du travail, R.G.A.R., 2001, p. 13350
• Dubuisson Bernard, Assurance R.C. automobile - Conducteur n'ayant pas l'âge requis - Recours de l'assureur - Article 25-6° de la police type - Exécution de bonne foi des conventions, note sous Lièg, 30/03/00, R.G.A.R., n°7, 2001, p. 13422
• Dubuisson Bernard, Assurance R.C. automobile - Conducteur n'ayant pas l'âge requis - Recours de l'assureur - Article 25-6° de la police type - Exécution de bonne foi des conventions, note sous Liège, 30/03/00, R.G.A.R., 7, 2001, p. 13422
• Dubuisson Bernard, L'assurance obligatoire : introduction in : "L'obligation d'assurance - Analyse économique et juridique", Bull.ass., 2001, p. 1-4
• Dubuisson Bernard, L'assurance automobile obligatoire et le droit international privé, R.G.A.R., 2000, p. 13284
• Dubuisson Bernard, Regards croisés sur le principe de précaution, Aménagement-Environnement, 2000, p. 17-23
• Dubuisson Bernard, Assurances droit commun - Non-paiement de la prime - Résiliation du contrat lorsque la garantie est suspendue, note sous Civ. Bruxelles, 22 janvier 1998, B.A., N°327/2, 1999, p. 225
• Dubuisson Bernard, Assurances droit commun - Non-paiement de la prime - Résilitation du contrat lorsque la garantie est suspendue, note sous Civ. Bruxelles, 22 janvier 1998, Bull.ass., n°327/2, 1999, p. 225
• Dubuisson Bernard, La loi applicable aux contrats non vie : les vicissitudes de la transposition de directives européennes, Liber Amicrorum René Van Gompel, 1998, p. 157-183
• Dubuisson Bernard, Les recours de l'assureur, note sous Liège, 27 mai 1997, J.L.M.B., N°6, 1998, p. 240
• Dubuisson Bernard, La norme impérative dans le droit du contrat d'assurance. Assurance: théorie et pratique, Liber Amicorum Hubert Claassens, 12, 1998, p. 109-136
• Dubuisson Bernard, L'intérêt général en question. Quelques réactions au projet de communication interprétative de la Commission européenne Liber Amicorum René Van Gompel,Union professionnelle des entreprises d'assurances, Jean ROGGE,1998,157-183,, 1998
• Dubuisson Bernard, Les nouveaux produits d'assurance vie face au droit. La fin des privilèges?, R.G.D.C., 5, 1997, p. 342-373
• Dubuisson Bernard, Dossier : la responsabilité civile et les mineurs - L'assurance des risques du mineur, J.D.J., 168, 1997, p. 380
• Dubuisson Bernard, Développements récents conernant les responsabilités du fait des choses (suite), R.G.A.R., 12746, 1997
• Dubuisson Bernard, Développements récents concernant les responsabilités du fait des choses (choses, animaux, bâtiments), R.G.A.R., 12729, 1997
• Dubuisson Bernard, Dossier : la responsabilité civile et les mineurs - L'assurance des risques du mineur, J.D.J., n°168, 1997, p. 380
• Dubuisson Bernard, L'assurance des risques du mineur, Journ.dr.j., 168, 1997, p. 380-395
• Dubuisson Bernard, L'assurance de la responsabilité des médecins et des hôpitaux. Entre le marteau et l'enclume, Bull.ass., 320, 1997, p. 360-422
• Dubuisson Bernard, La distribution transfrontière des produits d'assurance : plongée en eaux troubles Gazette du Palais, colloque organisé par l'Association Française des Juristes d'Assurance et de Réassurance, 20 septembre 1996, Paris,1997,38-46,, 1997
• Dubuisson Bernard, Rapport belge concernant l'assurance de la responsabilité civile: couverture dans le temps Assurance de la responsabilité : couverture dans le temps (356 pages),H. Cousy et H. Claassens,1997,69-87,, 1997
• Dubuisson Bernard, L'étendue de la garantie dans le temps, Publié dans les actes du colloque : Assurance de la responsabilité : couverture dans le temps, CRIS, 1997, p. 69-89
• Dubuisson Bernard, L'assurance des atteintes à l'environnement: réalités et perspectives d'avenir, Bull.ass., 1996, p. 377-419
• Dubuisson Bernard, Dalcq Roger, Delvaux Paul-Henry, -NAERT FRANCOISE, Fontaine Marcel, Philippe Denis, Van Der Wielen Pascal, -Jeanmart Nicole, La protection de la partie faible dans les rapports contractuels. Comparaisons franco-belges ,Jacques Ghestin et Marcel Fontaine,261,1996,676 pp,Bibliothèque de droit privé, 1996
• Dubuisson Bernard, Action récursoire de l'assureur automobile contre les parents du mineur, auteur de l'accident, note sous Liège, 6 février 1996, J.T., n°5808, 1996, p. 525
• Dubuisson Bernard, L'intérêt général en droit communautaire de l'assurance. La réaction thermidorienne, Rev. gén. ass. terr., 1995, p. 809-857
• Dubuisson Bernard, Transparence et sécurité juridique des contrats d'assurance en Europe, Revue Générale des Assurances Terrestres, 1995, p. 1027-1043
• Dubuisson Bernard, Accident - Aléa - Assurance responsabilité civile exploitation - Garantie des atteintes à l'environnement -Obligation de prévenir le sinistre - Pollution des eaux de surface - Prévisibilité - Soudaineté - Faute grave, note sous Liège, 23 mars 1993, Aménag., n°2, 1995, p. 110
• Dubuisson Bernard, La personne virtuelle : propositions pour définir l'être juridique de l'individu dans un échange télématique, Dr. Inform., n°3, 1995, p. 5
• Dubuisson Bernard, XIIIe colloque juridique international du Comité Européen des Assurances, Assureurs/Magistrat (6-9 octobre 1995 Dresde) Thème II: Transparence et sécurité juridique des contrats d'assurance en Europe, R.G.A.T., N°4, 1995, p. 809
• Dubuisson Bernard, La notion d'intérêt général en droit communautaire et l'assurance protection juridique.Rapport présenté lors de la Commission générale protection juridique du Comité Européen des Assurances à Hambourg (30 septembre 1993), Bull.ass., 1994, p. 7-14
• Dubuisson Bernard, Les directives de la troisième génération en assurances. L'Europe des paradoxes. Conférence présentée à l'Association des Juristes de l'Assurance, le 21 janvier 1993, Le Monde de l'Assurance, 1993, p. 24-26
• Schamps Geneviève, Fontaine Marcel, Binon Jean-Marc, Dubuisson Bernard, La loi du 25 juin 1992 sur le contrat d'assurance terrestre : présentation générale. L'assurance au Présent, Zaventem, (spécial n° 2) septembre 1992, p. 29/5 à 29/16., 1992
• Dubuisson Bernard, Le consommateur européen face au marché unique de l'assurance: mythes et réalités, Bull.ass., 1992, p. 1080-1119
• Dubuisson Bernard, La circulation internationale des véhicules automoteurs et le droit international privé, R.G.A.R., 11, 1991, p. 781
• Fallon Marc, Dubuisson Bernard, Les véhicules en circulation internationale et le droit international privé. , 1991, n° 11764., R.G.A.R., 1991, p. n°11764
• Dubuisson Bernard, La circulation internationale des véhicules automoteurs et le droit international privé, R.G.A.R., 11781, 1991
• Dubuisson Bernard, Régulation ou dérégulation de l'assurance-vie en Europe : opportunités d'innovation ? (Contribution aux journées d'étude organisées par la Vlerick School voor Management, Gand)., Bulletin des Assurances, 1, 1990, p. 26-57
• Dubuisson Bernard, Problèmes juridiques suscités par la procédure conventionnelle d'indemnisation des dommages corporels, R.G.A.R., N°9, 1990, p. 11727-1
• Dubuisson Bernard, La nouvelle réglementation de l'assurance automobile. L'obligation d'assurance et la garantie d'indemnisation, Academia Bruylant, 1990, p. 13-69
• Dubuisson Bernard, Problèmes juridiques et suscités par la procédure conventionnelle d'indemnisation des dommages corportels (suite), R.G.A.R., n°10, 1990, p. 11742-1
• Dubuisson Bernard, Problèmes juridiques suscités par la procédure conventionnelle d'indemnisation des dommages corporels, R.G.A.R., n°9, 1990, p. 11727-1
• Dubuisson Bernard, Problèmes juridiques et suscités par la procédure conventionnelle d'indemnisation des dommages corporels (suite), R.G.A.R., n°10, 1990, p. 11742-1
• Dubuisson Bernard, Assurances et responsabilité - Produits dangereux - Emballage non hermétique - Vice caché résultant de l'inadéquation à l'usage attendu - Preuve du vice par toutes voies de droit - Absence d'autres causes possibles - Vendeur professionnel - Présomption de connaissance du vice, note sous Vred. Sint-Truiden, 5 novembre 1987, D.C.R., N°1, 1989, p. 62
• Dubuisson Bernard, La notion de défaut dans la directive européenne du 25 juillet 1985, D.C.R., n°2, 1989, p. 76
• Dubuisson Bernard, Les opérations sur réserve mathématique, Academia Bruylant, 1989, p. 121-160
• Dubuisson Bernard, A propos de la nature et du régime juridique de l'action récursoire de l'assureur R.C. auto, R.G.A.R., 61, 3, 1988, p. 11351
• Dubuisson Bernard, Baux commerciaux - Cession - Motifs justifiant l'opposition à la cession - Conditions de la cession, Note sous J.P. Bruxelles, 21 juin 1984, J.J.P., 97, 4, 1988
• Dubuisson Bernard, Promesse unilatérale et simple pollicitation - Notions, note sous J.P. Namur, 9 juillet 1985, J.J.P., 97, 6/7, 1988
• Dubuisson Bernard, A propos de la nature et du régime juridique de l'action récursoire de l'assureur R.C. auto, R.G.A.R., 61, 4, 1988, p. 11360
• Dubuisson Bernard, La convention d'indemnisation accélérée des dommages corporels (I.A.D.C.), J.T., 1988, p. 509-513
• Dubuisson Bernard, Quelques réflexions sur la présomption de mauvaise foi du vendeur professionnel, Annales de droit de Louvain, 48, 2, 1988
• Dubuisson Bernard, Assurance R.C. automobile - Article 11 des dispositions communes de la Convention Benelux - Faute intentionnelle de l'assuré - Inopposabilité au tiers lésé, note sous C.J. Benelux, 19 février 1988, R.R.D., 1988, p. 399
• Dubuisson Bernard, Assurance R.C. Automobile - Cyclomoteur - Transformation - Augmentation de cylindrée - Inopposabilité au tiers lésé, note sous C.J. Benelux, 19 février 1988, R.R.D., 1988, p. 401
• Dubuisson Bernard, L'assurance-vie dans le droit des libéralités et des successions, R.G.A.R., 11107-11121, 1986
• Dubuisson Bernard, Les clauses conventionnelles de garantie des vices cachés dans la vente entre professionnels, D.A.O.R., 1986, p. 231-240

monographie

• Dubuisson Bernard, De Coninck Bertrand, Callewaert Vincent, Gathem Grégoire, La responsabilité civile. Chronique de jurisprudence 1996-2007. Volume 1 : Le fait générateur et le lien causal, Bruxelles, Larcier, 2009, 74 numero_vol, 1074 p., Dossiers du J.T.
• Dubuisson Bernard, Viney Geneviève, Les responsabilités environnementales dans l'espace européen, Bruxelles, Bruylant, Paris, L.G.D.J., Zurich, Schultess, 2006, 891 p.
• Dubuisson Bernard, Jadoul Pierre, L'assurance-vie et les pensions complémentaires, Bruxelles, La Charte, 2006, 250 p.
• Dubuisson Bernard, Jadoul Pierre, La circulation routière, Bruxelles, La Charte, 2006, 228 p., ISBN:2874031526
• Dubuisson Bernard, Callewaert Vincent, Evrard Annette, Code des assurances, Bruxelles, Bruylant, 2006, 1344 p., ISBN:2-8027-2278-6
• Dubuisson Bernard, Philippe Denis, Durant Isabelle, Marchandise Maxime, Callewaert Vincent, Degros Chloée, Les responsabilités environnementales dans l'espace européen. Point de vue franco-belge, Bruxelles, Bruylant, 2006, L.G.D.J.
• Dubuisson Bernard, Wéry Patrick, La mise en vente d'un immeuble. Hommage au professeur Nicole Verheyden-Jeanmart, Bruxelles, Larcier, 2005, 284 p., ISBN:2-8044-1923-1
• Dubuisson Bernard, Callewaert Vincent, Evrard Annette, Code des assurances, Bruxelles, Bruylant, 2005, 1031 p., ISBN:2-8027-1971-8
• Dubuisson Bernard, Henry Patrick, Droit de la responsabilité. Morceaux choisis, Bruxelles, Larcier, 2004, 68 numero_vol, 1 vol., 325 p., CUP - Commission Université-Palais Université de Liège, ISBN:2-8044-1392-6
• Dubuisson Bernard, JADOUL Pierre, Du neuf en assurance R.C. automobile, Bruxelles, Bruylant, 2004, 272 p.
• Dubuisson Bernard, Fontaine Marcel, Les assurances de la construction en Belgique. Analyse et perspectives, Bruxelles-Louvain-la-Neuve, Bruylant-Academia, 2003, 12 numero_vol, 1 vol., 230 p., Droit des assurances, ISBN:2-87209-682-5
• Dubuisson Bernard, Jadoul Pierre, La loi du 25 juin 1992 sur le contrat d'assurance terrestre. Dix années d'application, Bruxelles/Louvain-la-Neuve, Bruylant/Academia, 2003, 13 numero_vol, 1 vol., 225 p., Droit des assurances, ISBN:2-8027-1800-2
• Dubuisson Bernard, Mélanges offerts à Marcel Fontaine, Bruxelles, De Boeck & Larcier, 2003, 1 vol., 860 p., ISBN:2-8044-1083-8
• Dubuisson Bernard, Van Schoubroeck C., La protection sociale complémentaire dans l'Union Européenne. La problématique des pensions et des soins de santé, Maklu-Uitgevers, Academia Bruylant, 2003
• Dubuisson Bernard, Van Compernolle Jacques, L'expertise, Bruxelles, Bruylant, 2002, 1 vol., 267 p., ISBN:2-8027-1541-0
• Dubuisson Bernard, Jadoul Pierre, L'indemnisation des usagers faibles de la route, Bruxelles, Larcier, 2002, 35 numero_vol, 1 vol., 247 p., Les Dossiers du J.T., ISBN:2-8044-0861-2
• Dubuisson Bernard, Rogge Jean, DE RODE Hélène, Maucq Serge, L'obligation d'assurance - Analyse économique et juridique, Bruxelles, Kluwer, 2001, 7 numero_vol, 1 vol., 201 p., Dossier
• Dubuisson Bernard, Les responsabilités professionnelles, Université de Liège, Formation permanente CUP, 2001, 50 numero_vol, 1 vol., 331 p., Commission Université-Palais
• Dubuisson Bernard, Jadoul Pierre, La responsabilité civile liée à l'information et au conseil., Bruxelles, Publications des Facultés universitaires Saint-Louis, 2000, 42 numero_vol, 1 vol., 270 p., Travaux et recherches, ISBN:2-8028-0133-3
• Dubuisson Bernard, Jaumain Christian, Les nouveaux produits d'assurance vie. Droit civil et droit fiscal, Louvain-la-Neuve/Bruxelles, Academia/Bruylant, 2000, 11 numero_vol, 1 vol., 201 p., Droit des assurances, ISBN:2-87209-604-3
• Dubuisson Bernard, Unité ou diversité des notions d'intérêt général d'ordre public et de normes impératives dans les directives communautaires relatives aux assurances Maklu Uitgevers/Academia/Bruylant pp. 187-260, 1992
• Dubuisson Bernard, Le sort des assurances de personnes en cas de divorce ou de séparation de corps. Bruxelles, Ed. Académia-Bruylant, 1990, 283 pp., 1990
• Dubuisson Bernard, Le sort des assurances de personnes en cas de divorce ou de séparation de corps. Assurances-vie individuelles et assurances de groupe, Louvain-la-Neuve, Academia, Bruxelles, Bruylant, 1990, 1 vol., 283 p., Droit des assurances, ISBN:2-87209-084-3

contribution à un ouvrage collectif

• Dubuisson Bernard, Durant Isabelle, Schmitz Nicolas, Damage, In: Tort Law of the European Community, H. Koziol et B.C. Steininger eds ed(s), Vienne/New York, Springer,
• Dubuisson Bernard, Autopsie d'une catasrophe technologique, In: Les Mélanges P. Wesner,
• Schmitz Nicolas, Durant Isabelle, Dubuisson Bernard, Damage, In: Tort Law of the European Community, H. Koziol et B.C. Steininger eds ed(s), Vienne/New York, Springer, 2011
• Dubuisson Bernard, Solidarité, segmentatin et discriminatin en assurances. Nouveau débat, nouvelles questions, In: Mélanges en l'honneur du Professeur Jean Bigot, L.G.D.J., 2010, p. 105-123
• Dubuisson Bernard, La prescription en droit des assurances, In: La prescription extinctive. Etudes de droit comparé, P. Jourdain et P. Wéry ed(s), Bruxelles-Paris, Bruylant-LGDJ-Schultess, 2010, p. 634-686
• Dubuisson Bernard, Responsabilité contractuelle et reponsabilité aquilienne, - Comparaison n'est pas raison, In: Les rapports entre les responsabilités contractuelle et extracontractuelle, S. Stijns et P. Wéry ed(s), Bruges, La Charte, 2010, p. 1-51
• Dubuisson Bernard, Thiebaut Christophe, La Responsabilité environnementale. Transposition de la directive 2004/35 et implications en droit interne, In: La Responsabilité environnementale. Transposition de la directive 2004/35 et implications en droit interne, Louvain-la-Neuve, Anthémis, 2009, p. 137-207
• Dubuisson Bernard, La responsabilité civile du pouvoir judiciaire : l'application de la loi par le juge, obligation de moyens ou de résultat?, In: La responsabilité professionnelle des magistrats, Les cahiers de l'Institut d'études sur la justice ed(s), Bruxelles, Bruylant, 2008, p. 37-65
• Dubuisson Bernard, Gathem Grégoire, Economic loss caused by GMOs in Belgium, In: Economic loss caused by genetically modified organisms, Bernhard A. Koch (ed.) ed(s), Springer Wien New York, 2008, Tort and Insurance Law, 24, p. 79-96
• Dubuisson Bernard, L'indemnisation des dommages causés par des actes de terrorisme en Belgique : la loi du 1er avril 2007, In: Liber Amicorum Jean-Luc Fagnart, Louvain-la-Neuve, Anthémis-Bruylant, 2008, ISBN: 978-2-87455-125-3, p. 465-498
• Dubuisson Bernard, Les responsabilités environnementales dans l'espace européen. Conclusions, In: Les responsabilités envrironnementales dans l'espace européen, B. Dubuisson, G. Viney ed(s), Bruxelles, Bruylant, Paris, L.G.D.J., Zurich, Schultess, 2006, p. 839-883
• Dubuisson Bernard, La responsabilité aquilienne deux cents ans après l'adoption du Code civil, In: Le Code civil entre ius et commune et droit privé européen, Wijffels, A. ed(s), Bruxelles, Bruylant, 2005, ISBN: 2-8027-2029-5, p. 471-516
• Dubuisson Bernard, Wéry Patrick, La conclusion du contrat de vente par l'entremise d'un agent immobilier, In: La mise en vente de l'immeuble, B. Dubuisson et P. Wéry ed(s), Bruxelles, Larcier, 2005, p. 11-45
• Dubuisson Bernard, L'assurance automobile obligatoire et le droit international privé, In: L'assurance RC auto: de la quatrième directive européenne jusqu'à la lutte belge contre la non-assurance, C. Van Schoubroeck, B. Dubuisson ed(s), Louvain-la-Neuve, Academia-Bruylant, Antwerpen/Apeldoorn, Maklu, 2004, ISBN: 2 87209 759 7, p. 19-62
• Dubuisson Bernard, The Belgian Conflict of Laws Rules and Insurance in the European Union, In: The Implementation Provisions of the E.C. Choice of Law Rules for Insurance Contracts. A commentary Belgium, France, Germany, Italy, The Netherlands, Spain, United Kingdom, M. Frigessi di Rattalma ed(s), The Hague / London / New York, Kluwer Law International, 2003, ISBN: 90-411-2054-8, p. 1-48
• Dubuisson Bernard, Libres propos sur la faute aquilienne, In: Mélanges offerts à Marcel Fontaine, Dubuisson Bernard ed(s), Bruxelles, Larcier, 2003, ISBN: 2-8044-1083-8, p. 125-162
• Dubuisson Bernard, The Belgian conflict of laws rules ans insurance in the European Union, In: The implementation provisions of the EC choice of law rules for insurance contracts. A commentary. Belgium, France, Germany, Italy, The Netherlands, Spain, United Kingdom", The Hague, Kluwer Law International, 2003, p. 1-48
• Dubuisson Bernard, Responsabilité contractuelle et responsabilité extracontractuelle, In: Traité théorique et pratique de responsabilités, Bruxelles, Kluwer, 2003, p. vol. I, dossier 3 - vol. II, dossier 3bis
• Dubuisson Bernard, Regards croisés sur le principe de précaution, In: Risque et systèmes complexes. Les enjeux de la communication., HUET Pierre ed(s), Bruxelles, Presses Interuniversitaires Européennes-Peter Lang, 2001, Collection non-prolifération, 2, p. 119-136
• Dubuisson Bernard, L'assurance obligatoire : introduction, In: L'obligation d'assurance - Analyse économique et juridique" (Dossier n°7 du "Bulletin des Assurances"),, Bruxelles, Kluwer, 2001, p. 1-4
• Dubuisson Bernard, Les clauses limitatives ou exonératoires de responsabilité ou de garantie en droit belge., In: Les clauses applicables en cas d'inexécution des obligations contractuelles, Bruges, La Charte, 2001, p. 33-91
• Dubuisson Bernard, Responsabilité contractuelle et responsabilité extracontractuelle, In: Responsabilités. Traité théorique et pratique, Kluwer, 2000, p. 43
• Dubuisson Bernard, L'aléa dans les produits d'assurance vie. Le point de vue belge, In: Les nouveaux produits d'assurance vie. Droit civil et droit fiscal, B. Dubuisson et Ch. Jaumain (eds.) ed(s), Academia-Bruylant, 2000, Dr.ass., p. 23-62
• Dubuisson Bernard, Faute, illégalité et erreur d'appréciation en droit de la responsabilité civile, In: La faute dans différentes branches du droit, Université catholique de Louvain et Barreau de Nivelles ed(s), 1999, p. 7-75
• Dubuisson Bernard, L'intérêt général en question. Quelques réactions au projet de communication interprétative de la Commission européenne, In: Liber Amicorum René Van Gompel, Jean ROGGE ed(s), Diegem, E. Story-Scientia, 1998, ISBN: 90-5583-391-6, p. 157-184
• Dubuisson Bernard, Risque et sinistre en assurance protection juridique, In: Aspects particuliers de l'assurance protection juridique, Bruxelles, Bruylant, Antwerpen, Maklu, 1998, p. 33-61
• Dubuisson Bernard, La protection de la partie faible dans les relations entre professionnels. Séminaire conjoint avec le Centre de droit des obligations de Paris I, In: La protection de la partie faible dans les relations entre professionnels, Paris, L.G.D.J., 1996, 261, p. 429-477
• Dubuisson Bernard, Responsabilité du fait des choses, In: Droit de la responsabilité (Formation permanente de la CUP, vo. 10), Liège, Commission Université-Palais, 1996, p. 273 et suiv.
• Dubuisson Bernard, Les relations entre professionnels en droit belge, In: La protection de la partie faible dans les rapports contractuels. Comparaisons franco-belges, Paris, L.G.D.F., 1996, p. 429-477
• Dubuisson Bernard, Assurance et garantie des risques engendrés par les sols contaminés.Colloque : Sols contaminés, sols à décontaminer (CEDRE et CERES), In: Sols contaminés, sols à décontaminer, Publication des F.U.S.L. ed(s), Bruxelles, 1996, p. 197-261
• DE RODE Hélène, Dubuisson Bernard, 4. Responsabilité civile et assurances, In: In Vous et vos droits. 600 solutions à vos problèmes juridiques, Marc VERDUSSEN (UCL) ed(s), 1996
• Dubuisson Bernard, Développements récents concernant les responsabilités du fait des choses, In: Droit de la responsabilité, Commission Université-Palais ed(s), Liège, 1996, X, p. 275-347
• Dubuisson Bernard, La protection de la partie faible dans les relations entre professionnels. Séminaire conjoint avec le Centre de droit des obligations de Paris I, Bourse départementale du départment de droit privé, "La protection de la partie faible dans les relations contractuelles", L.G.D.K., Paris, Tome 261, 1996, 429-477., 1995
• Dubuisson Bernard, La loi applicable au contrat de réassurance Mélanges R.O. Dalcq "Responsabilités et assurances" Larcier, Bruxelles 1994, 1994
• Dubuisson Bernard, Les règles belges de conflit de lois et l'assurance communautaire. Colloque organisé par l'U.L.B. les 2 et 3 décembre 1993., In: Les assurances de l'entreprise (vol. II), Bruxelles, Bruylant, 1993
• Dubuisson Bernard, La loi du 21 novembre 1989 relative à l'assurance obligatoire de la responsabilité en mati}re de véhicules automoteurs : l'obligation d'assurance et la garantie d'indemnisation (Contribution au colloque organisé par la Licence en droit et économie des assurances de l'UCL). In : La nouvelle réglementation de l'assurance R.C. Automobile, Ed. Académia, 1990, pp. 13-69., 1990

communication à un colloque publiés dans des actes parus comme monographie

• Dubuisson Bernard, Les immunités civiles ou le déclin de la responsabilité individuelle: coupables mais pas responsables, In: Droit de la responsabilité. Morceaux choisis, Bruxelles, Liège, Namur, 01/2004, ISBN: 2-8044-1392-6, Bernard DUBUISSON et Patrick HENRY ed(s), Louvain-la-Neuve, Larcier, 2004, p. CUP vol. 68, p. 69-128
• Dubuisson Bernard, Callewaert Vincent, Le contrat-type à la croisée des chemins, In: Du neuf en assurance R.C. automobile, Bruxelles, 29/01/2004, B. Dubuisson, P. Jadoul ed(s), Bruxelles, Bruylant, 2004, p. 161-255
• Dubuisson Bernard, Les immunités en matière de responsabilité civile ou le déclin de la responsabilité individuelle, In: La responsabilité civile extra-contractuelle, KULAK, 30/09/2003, Bruges, La Charte, 2004
• Dubuisson Bernard, L'action directe et l'action récursoire dans la loi du 25 juin 1992, In: La loi du 25 juin 1992 sur le contrat d'assurance terrestre. Dix années d'application, Bruxelles, 19 septembre 2002, B. Dubuisson et P. Jadoul ed(s), Louvain-la-Neuve, Académia-Bruylant, 2003, p. Droit des assurances/13, p. 147-204
• Dubuisson Bernard, DE RODE Hélène, L'expertise et l'assurance, In: L'expertise, Louvain-la-Neuve, 23/03/2001, ISBN: 2-8027-1541-0, van COMPERNOLLE Jacques et DUBUISSON Bernard ed(s), Bruxelles, Bruylant, 2002, p. 59-110
• Dubuisson Bernard, La loi du 19 janvier 2001, modifiant le régime d'indemnisation des usagers faibles de la route. "Cent fois sur le métier", JADOUL Pierre et DUBUISSON Bernard ed(s), Bruxelles, Larcier, 2002, p. Les Dossiers du Journal des Tribunaux, p. 207-234
• Dubuisson Bernard, Questions diverses: l'application de la loi dans le temps et dans l'espace, le préjudice par répercussion, la situation du conducteur, In: L'indemnisation des usagers faibles de la route, Bruxelles - FUSL, 01/02/2001, JADOUL Pierre et DUBUISSON Bernard ed(s), Bruxelles, Larcier, 2002, p. Les Dossiers du Journal des Tribunaux, p. 139-176
• Dubuisson Bernard, TRIGAUX Jean-Marc, L'exception d'inexécution en droit belge, In: Les sanctions de l'inexécution des obligations contractuelles. Etudes de droit comparé. Séminaire conjoint Paris I - UCL "l'inexécution des contrats"., Paris, 02/10/1998, ISBN: 2-8027-1465-1, FONTAINE Marcel (UCL) et VINEY Geneviève (Paris I) ed(s), Bruxelles, Bruylant, Paris, LGDJ, 2001, p. Bibliothèque de la Faculté de droit de l'Université catholique de Louvain, p. 57-112
• Dubuisson Bernard, Les clauses limitatives ou exonératoires de responsabilité ou de garantie en droit belge, In: Les clauses applicables en cas d'inexécution des obligations contractuelles, Namur, 25/10/2001, ISBN: 2-87403-073-2, WERY Patrick ed(s), Bruxelles, La Charte, 2001, p. Droit en Mouvement, p. 33-91
• Dubuisson Bernard, La loi du 19 janvier 2001, modifiant le régime d'indemnisation des usagers faibles de la route. "Cent fois sur le métier", In: L'indemnisation des usagers faibles de la route, Bruxelles, 1er février 2001, Bruxelles, Larcier, 2001, p. 585-592
• Dubuisson Bernard, Autonomie et irresponsabilité du mineur, In: L'administrateur ad hoc, cet inconnu!, Facultés universitaires Saint-Louis, Bruxelles, 24/10/1997, France, Association Chrysallis, 2000, p. 77-117
• Dubuisson Bernard, Binon Jean-Marc, L'aléa dans les produits d'assurance vie. Le point de vue belge, In: Les nouveaux produits d'assurance vie. Droit civil et droit fiscal, Limelette, 3 décembre 1999, ISBN: 2-87209-604-3, B. Dubuisson et C. Jaumain ed(s), Louvain-la-Neuve, Academia-Bruylant, Bruxelles, Bruylant, 2000, p. Droit des assurances/11, p. 23-62
• Dubuisson Bernard, Faute, illégalité et erreur d'appréciation en droit de la responsabilité civile, In: La faute dans différentes branches du droit, Nivelles, 10/06/1999, Conférence du Jeune Barreau de Nivelles ed(s), Nivelles, Conférence du Jeune Barreau de Nivelles, 1999, p. 5-75
• Dubuisson Bernard, Autonomie et irresponsabilité du mineur, In: L'autonomie du mineur, Facultés universitaires Saint-Louis, Bruxelles, 24/10/1997, ISBN: 2-8028-0122-8, P. Jadoul, J. Sambon, B. Van Keirsbilck ed(s), Bruxelles, Publications des Facultés universitaires Saint-Louis, 1998, p. Travaux et recherches, p. 79-159
• Dubuisson Bernard, Autonomie et irresponsabilité du mineur, In: L'autonomie du mineur, Bruxelles - FUSL, 24/10/1997, JADOUL Pierre, SAMBON Jacques, VAN KEIRSBILCK Benoît ed(s), Bruxelles, Publications des Facultés universitaires Saint-Louis, 1998, p. 79-159
• Dubuisson Bernard, Questions choisies en droit de la responsabilité contractuelle, In: Théorie générale des obligations, Liège, Bruxelles, Charleroi, 4, 11 et 18/12/1998, Liège, Formation permanente CUP, 1998, p. Vol. XXVII, p. 93-166

communication à un colloque publiés dans des actes parus comme volume de périodique

• Dubuisson Bernard, Faute, illégalité et erreur d'appréciation en droit de la responsabilité civile, In: La faute dans différentes branches du droit, Nivelles, 10/06/1999, R.C.J.B., 2001, p. 201-253
• Dubuisson Bernard, Secrets, mensonges et confidences. Conclusions. L'assurance et le secret professionnel, In: L'assurance et le secret professionnel, ULB - Bruxelles, 24/10/2000, Revue de Droit de l'ULB, 1, 2000, p. 335-366
• Dubuisson Bernard, L'assurance de la responsabilité des médecins et des hôpitaux. Entre le marteau et l'enclume Recyclages en droit des Facultés universitaires Saint-Louis en automne 1996, Questions d'actualité en droit du patient à l'égard du médecin et des hôpitaux - Responsabili Recyclages en droit des Facultés universitaires Saint-Louis 1996, 67 pp, 1996
• Dubuisson Bernard, La loi sur l'indemnisation automatique de certaines victimes d'accidents de la circulation ou l'art du "clair-obscur", In: "L'indemnisation de certaines victimes d'accidents de la circulation (Loi du 30 mars 1994)", Louvain-la-Neuve, 1995, Droit des assurances, 1995, p. 9-49
• Dubuisson Bernard, Philippe Denis, Delvaux Paul-Henry, Dalcq Roger, L'indemnisation de certaines victimes d'accidents de la circulation (loi du 30 mars 1994) Colloque, Louvain-la-Neuve, 26 octobre 1994 Academia-Bruylant, Louvain-la-Neuve - Bruxelles 1995, 216 pp, 1995
• Dubuisson Bernard, Les opérations sur la réserve mathématique, les droits du bénéficiaire, des héritiers et des créanciers dans la nouvelle loi du 25 juin 1992 sur le contrat d'assurance terrestre in La loi du 25 juin 1992 sur le contrat d'assurance terrestre Academia/Bruylant, Louvain-la-Neuve/Bruxelles pp. 295-337, 1993