L'Ecole polytechnique de Louvain est composée de plusieurs structures administratives dont :
Le Conseil
La composition du conseil de faculté
Le conseil de faculté comprend :
- les membres du bureau de faculté ;
- tous les membres académiques permanents ainsi que tous les membres scientifiques permanents au sens de l’article 98 du règlement ordinaire, affectés à la faculté ;
- un maximum de 10 représentants des membres du personnel académique en fonction incomplète élus par leurs pairs parmi les membres du personnel académique en fonction incomplète affectés à la faculté ;
- un maximum de 24 représentants des membres non permanents du corps scientifique (en ce compris les représentants au bureau), membres de la faculté, élus par leurs pairs en veillant à une représentation équilibrée des principales commissions de programme ;
- un maximum de 12 représentants du personnel administratif et technique (en ce compris les représentants au bureau), membres de la faculté, parmi lesquels au moins 3 sont membres des services administratifs de la faculté, élus par leurs pairs selon des modalités garantissant une représentation équilibrée des principales commissions de programme ;
- de représentants des étudiants membres de la faculté, élus par leurs pairs dont le nombre (en ce compris les membres du bureau) et les modalités d'élection sont conformes aux dispositions décrétales ;
- le directeur administratif de la faculté, qui a voix consultative.
Les attributions du conseil de faculté
Sans préjudice des dispositions du règlement ordinaire de l'Université, le conseil de faculté exerce les attributions suivantes :
- il adopte les modifications au règlement d'ordre intérieur de la faculté ;
- il soumet au conseil de secteur les propositions de fusion, scission, modification ou dissolution de la faculté ;
- sur proposition du bureau, il crée ou supprime les Commissions de programme facultaires à qui il confie la gestion d'une partie des programmes d'enseignement confiés à la faculté ; l'Annexe du présent règlement présente la liste des Commissions de programme de la faculté et leurs compétences.
- il élit le doyen et peut le démettre ;
- il élit le président du conseil de faculté ;
- il arrête les grandes orientations de la politique d’enseignement de la faculté, notamment en ce qui concerne la création, la modification ou la suppression de programmes d’études ;
- il entend annuellement, lors de son assemblée ordinaire du premier quadrimestre de l'année académique, le rapport qui lui est soumis par le doyen, au nom du bureau, sur les grandes orientations de la politique qui sera menée pendant l'année en cours ;
- il approuve annuellement, lors de son assemblée ordinaire du second quadrimestre de l'année académique, le rapport qui lui est soumis par le doyen, au nom du bureau, sur la gestion facultaire.
En cas de non-approbation de ce rapport, le conseil de faculté peut, à la majorité qualifiée des deux tiers des membres présents ou représentés du conseil, démettre le doyen de ses fonctions si la moitié au moins du corps électoral est présent ou représenté par une procuration écrite remise au président de séance. Un membre présent ne peut représenter plus d'un membre absent. Si ce quorum n'est pas atteint, une seconde assemblée est convoquée dans la quinzaine au cours de laquelle un nouveau vote est organisé sur le même sujet. Si le vote négatif est confirmé par les membres présents ou représentés lors de cette seconde assemblée, le doyen est démis de ses fonctions. Il est procédé à l'élection d'un nouveau doyen dans les plus brefs délais.
- il veille à ce que les organes de gestion de la faculté assurent toute l'information nécessaire des membres de la faculté ;
- il arbitre les conflits qui surgissent entre le doyen et le bureau ;
- arrête le règlement d'ordre intérieur du conseil de faculté.
Le président du conseil de faculté
Le conseil de faculté élit son président lors de son assemblée ordinaire du premier quadrimestre parmi ses membres académiques permanents nommés à titre définitif ou parmi ses membres scientifiques permanents, au scrutin secret, à la majorité absolue des membres présents ou représentés lors des deux premiers tours et à la majorité simple au(x) tour(s) suivant(s). Le terme du mandat est de 3 ans, non immédiatement renouvelable. Le président entre en fonction à l'issue de la séance au cours de laquelle il a été élu. La fonction de président du conseil est incompatible avec celle de membre du bureau de faculté et de président d'institut.
Lorsque le président du conseil est absent ou empêché lors d'une assemblée du conseil, il est remplacé par le membre en fonction du personnel académique à temps plein le plus âgé, non membre du bureau de faculté.
Les réunions du conseil de faculté
Le Conseil se réunit en assemblée ordinaire une fois par quadrimestre, sur convocation de son président. De plus, il se réunit en assemblée extraordinaire à la requête, soit de vingt de ses membres, soit du bureau, requête adressée au président. Celui-ci réunit le conseil dans la quinzaine.
La convocation doit être envoyée au moins dix jours avant la date de la réunion. Elle comporte un ordre du jour arrêté par le président après consultation du doyen.
Les modalités de prise de décision
Les modifications du Règlement d'ordre intérieur de la faculté sont approuvées par le conseil à la majorité absolue des membres présents.
Sauf dispositions contraires du présent règlement ou du Règlement ordinaire de l'Université, les autres décisions sont prises à la majorité simple des membres présents ou représentés.
Pour les votes prévus aux articles 4.2 alinéa 8, et 6.1 du présent règlement, il faut en outre, pour qu'un scrutin soit valable, que la moitié au moins du corps électoral soit présent ou représenté par une procuration écrite remise au président de séance ; un membre présent ne peut représenter plus d'un membre absent.
L'ordre du jour des réunions
Tous les membres du conseil peuvent, au moins 48 heures avant une séance, remettre des questions par écrit au président, qui les soumettra au Conseil en cours de séance.
Après réception de la convocation, un membre du conseil peut demander l'ajout d'un ou plusieurs points à l'ordre du jour au moins 48 heures avant une séance s'il est au préalable mandaté par un corps, une commission de programme de l'EPL ou cinq membres du conseil. Dans ce cas, le conseil statue, en début de séance, sur une éventuelle modification de l'ordre du jour incluant de nouveaux points.
Le Bureau
La composition du bureau de faculté
Le bureau de faculté se compose :
- du doyen, qui le préside ;
- du vice-doyen ;
- du président des jurys d'examen ;
- des responsables des commissions de programme ;
- de deux représentants élus par et parmi les membres non permanents du corps scientifique membres de la faculté ;
- de deux représentants élus par et parmi les membres du personnel administratif et technique, membres de la faculté, dont au moins un membre des services administratifs de la faculté ;
- de représentants des étudiants membres de la faculté, élus par leurs pairs, dont le nombre et les modalités d'élection sont conformes aux dispositions décrétales ;
- du directeur administratif de la faculté, qui a voix consultative.
En cas d'empêchement à assister à une réunion, un membre du Bureau peut désigner un suppléant de la même catégorie pour le remplacer à cette réunion.
Les attributions du bureau de faculté
Sans préjudice des dispositions du règlement ordinaire de l'université, le bureau de faculté exerce les attributions suivantes :
- il délibère et décide des questions de politique facultaire dans le respect des grandes orientations de politique d’enseignement déterminées par le conseil de faculté ;
- il propose au conseil de faculté toute modification au présent règlement qu’il jugerait opportune ;
- il suit l’action du doyen, notamment dans ses relations avec les autorités académiques, les secteurs, les autres facultés, les instituts et les milieux extérieurs à l’Université ;
- il assure une mission d’impulsion, d’animation, de coordination, de valorisation et d’évaluation de l’enseignement au sein de la faculté ;
- il soumet au conseil de faculté les propositions de création et de suppression de commission de programme ;
- il arrête et soumet au bureau de secteur les propositions de création, modification ou suppression de programmes d’études, après avoir recueilli l’avis de la commission de programme concernée et dans le respect des prérogatives du conseil de faculté ;
- il assure la coordination des travaux des commissions de programme ; il veille en particulier à l’harmonisation des critères régissant l’intégration, dans les différents programmes, d’activités tels les stages, les cours de langues, les prestations en tant qu’étudiant moniteur, … ;
- il approuve les cahiers des charges des enseignements élaborés par les commissions de programme ;
- il nomme les membres de la commission des relations internationales et développe, en concertation avec celle-ci, toutes les actions relatives à la mobilité internationale des étudiants et à l'internationalisation des programmes d'enseignement ;
- il arrête le budget de la faculté dans le respect des orientations de la politique d’enseignement de la faculté fixées par le Conseil;
- il veille à la bonne organisation administrative de la faculté ;
- il prépare les travaux du conseil et en exécute les décisions ;
- il assure, par des procédés adéquats, l'information des membres de la faculté ;
- il approuve ou rejette les nominations et révocations des délégués officiels de la faculté dans les commissions intérieures et extérieures à l'Université pour lesquelles il est compétent ;
- sur proposition du doyen, il désigne le vice-doyen et le conseiller aux études de la faculté ;
- sur proposition du doyen, il peut nommer des responsables de mission chargés de l'exécution de certaines tâches au service de la faculté ;
- il arrête son règlement d'ordre intérieur ;
- il exerce, au niveau facultaire, toutes les attributions qui ne sont pas expressément conférées à un autre organe de la faculté.
Les réunions du bureau de faculté
Le bureau siège en séance ordinaire 6 fois par an durant les semaines de cours du premier et du second quadrimestre. Il peut être convoqué en séance extraordinaire par le doyen, à l'initiative de ce dernier ou à celle de trois de ses membres.
L'ordre du jour des réunions du bureau est établi par le doyen. Tout membre du bureau peut, sur simple demande, faire mettre un point à l'ordre du jour. Cette demande doit parvenir au doyen trois jours ouvrables avant la réunion du bureau.
Les décisions sont prises à la majorité simple. En cas d'égalité, la proposition est rejetée. Le bureau ne peut prendre de décisions que si la moitié au moins de ses membres sont présents ou représentés par un suppléant ou par une procuration écrite, étant entendu qu'un membre présent ne peut représenter plus d'un membre absent. Si ce n'est pas le cas, le bureau peut être convoqué, au plus tôt trois jours ouvrables après une telle séance, en assemblée extraordinaire qui délibèrera sur l'ordre du jour précédent quel que soit le nombre de membres présents.
Le bureau peut appeler en consultation toute personne dont l'avis lui parait susceptible de l'éclairer sur des questions figurant à l'ordre du jour d'une séance. Les personnes ainsi consultées assistent à la séance avec voix consultative.
L'ordre du jour et le rapport des réunions du bureau sont envoyés à tous les membres du conseil. Sur demande explicite, toute prise de position écrite d'un membre du conseil adressée au doyen sera communiquée par ce dernier aux membres du bureau.
Le doyen et le vice-doyen
L'élection du doyen
Le doyen est élu par le conseil de faculté au scrutin secret, parmi ses membres académiques permanents (au sens de l’art. 98 du règlement ordinaire de l’Université) ayant le grade de professeur (extra-)ordinaire ou de professeur, pour un terme de trois ans, renouvelable une fois.
La fonction de doyen est incompatible avec celle de vice-recteur de secteur, de président du conseil de faculté, de président d'institut ou de responsable de commission de programme.
La fonction de doyen s'achève le 31 août de la dernière année académique de son mandat. La reconduction de son mandat ou l'élection de son successeur ont lieu lors d'une réunion du conseil de faculté au mois de mai. En cas de vacance de la fonction avant le 31 août, il y est pourvu dans les meilleurs délais.
Afin d'assurer aux électeurs une connaissance aussi complète que possible des opinions et des tendances, l'élection du Doyen se fait par le conseil de faculté en deux tours.
a) Lors du premier tour, effectué sans appel de candidatures, sont retenus parmi tous les membres de la faculté éligibles de droit, les six premiers en nombre de votes ; si un candidat obtient une majorité de 2/3 des votes exprimés, il est élu Doyen d'office au premier tour. Les candidats retenus ne peuvent se désister que pour des raisons impérieuses acceptées, après discussion, par le président du conseil.
b) Si, à l'issue de cette procédure, il ne reste pas au moins trois candidats, il est procédé à un nouveau tour selon les mêmes modalités que celles prévues ci-dessus.
c) La liste des candidats retenus est établie par le président du conseil, qui la publie endéans la semaine qui suit le premier tour. Les candidats sont appelés à répondre par écrit aux questions posées par écrit par des groupes, des corps ou d'autres membres.
d) Le second tour a lieu trois semaines après le premier et se déroule comme suit, lors d'un conseil extraordinaire convoqué conformément à l'article 4.4 :
- après les interventions et discussions d'usage, suivies de suspension(s) de séance(s) éventuelle(s), l'élection se déroule à la majorité absolue lors des deux premiers scrutins et à la majorité simple lors des scrutins suivants ;
- le décompte des voix se fait par rapport au nombre de votes exprimés.
e) Le président du conseil de faculté est chargé du bon déroulement de la procédure d'élection ; il désigne à cet effet deux scrutateurs ; si, à l'issue du premier tour, le président du conseil est retenu comme candidat, il est d'office remplacé dans ses fonctions, durant le déroulement de l'élection, par le membre en fonction du personnel académique à temps plein le plus âgé, non membre du bureau de faculté et lui-même non retenu.
Les attributions du doyen
Sans préjudice des dispositions du règlement ordinaire de l'université, le Doyen exerce les attributions suivantes :
- il préside le bureau de faculté ;
- il est responsable de la politique d'enseignement de la faculté ;
- il anime et coordonne les activités de la faculté ;
- il représente la faculté tant à l'intérieur qu'à l'extérieur de l'Université ;
- il pourvoit à l'exécution des décisions prises par les organes facultaires et les autorités académiques, sauf lorsque cette exécution appartient à un autre organe facultaire, en vertu du présent règlement ;
- dans le respect des règlements de l'Université, il assure la responsabilité de l'attribution des charges d'enseignement dont la faculté est responsable ;
- il soutient une dynamique de développement professionnel des personnes relevant de la faculté ;
- il donne son avis sur toute procédure concernant ces personnes ;
- il veille à la bonne marche des services administratifs de la faculté ainsi que des autres services directement rattachés à celle-ci;
- il soumet au bureau ses propositions de budget, établies après réception des propositions des commissions de programme et des services administratifs dans le cadre du budget de la faculté et dans le respect des orientations fixées par le Conseil ;
- il assure la concertation avec les instituts ;
- il est responsable de la représentation et de la défense de la politique d'enseignement de la faculté auprès des autorités académiques et des organismes extérieurs à la faculté ;
- il propose au bureau la désignation du vice-doyen, du conseiller aux études, d'éventuels responsables de mission, ainsi que des représentants de la faculté dans les organes internes ou externes à l'Université ;
- il est responsable de l'information des membres de la faculté.
Pour l'exercice de ses attributions, le doyen est assisté par le vice-doyen, par le président des jurys d'examen, ainsi que par les responsables de mission désignés par le bureau.
La désignation et les attributions du vice-doyen
Le vice-doyen est désigné par le bureau de faculté, sur proposition du doyen, pour un terme de trois ans renouvelable, parmi les membres académiques de la faculté permanents nommés à titre définitif. La fonction de vice-doyen est incompatible avec celle de vice-recteur de secteur, de président du conseil de faculté, de président d'institut ou de responsable de commission de programme.
Le vice-doyen assiste le doyen et le supplée dans ses fonctions en cas d'absence ou d'empêchement de celui-ci.
La Commission de programme du tronc commun du programme de bachelier ingénieur civil (BTCI)
La Commission de programme du tronc commun du bachelier ingénieur civil (Bac-Tronc Commun en abrégé) est un des organes de l'Ecole polytechnique de Louvain de l'Université catholique de Louvain. Elle est chargée de la gestion du programme de bachelier en sciences de l'ingénieur - orientation ingénieur civil, à l'exclusion du contenu des sous-programmes de majeure et de mineure.
Les Commissions de programme
La composition des commissions de programme
Une commission de programme se compose :
- des titulaires et suppléants d'une liste de cours choisis par la commission de programme comme étant les plus représentatifs des programmes gérés par la commission ; cette liste est approuvée par le bureau de faculté ;
- des autres membres du personnel académique qui se sont déclarés candidats à être membre de la commission en raison de leur implication dans les programmes d'enseignement gérés par la commission ; le bureau de faculté statue sur l'acceptation de ces candidatures ;
- de représentants des membres non permanents du corps scientifique membres de la faculté, désignés par leurs pairs ;
- de représentants du personnel administratif et technique membres de la faculté désignés par leurs pairs ;
- de représentants des étudiants élus par et parmi les étudiants inscrits à titre principal à un des programmes gérés par la commission.
Le règlement d'ordre intérieur de la commission de programme précise les nombres de représentants pour ces trois dernières catégories de membres. Pour chaque catégorie, le nombre de représentants doit être égal au moins à 5% du total du nombre de membres de la commission. La représentation étudiante doit en outre être conforme aux dispositions décrétales.
Il est loisible à une commission de programme d'inviter toute personne pour la discussion de problèmes particuliers.
Les responsables des commissions de programme
La commission de programme élit son responsable au cours de sa dernière réunion de l'année académique parmi les membres du personnel académique à temps plein membres de la commission, au scrutin secret, à la majorité absolue des membres présents ou représentés lors des deux premiers tours et à la majorité simple au tour suivant. Le terme du mandat est de 3 ans, renouvelable une fois.
Le responsable de la commission de programme préside les réunions de la commission dont il exécute les décisions. Il représente la commission de programme tant à l'intérieur qu'à l'extérieur de la faculté.
Les attributions des commissions de programme
Sans préjudice des dispositions du règlement ordinaire de l'université, chaque commission de programme exerce les attributions suivantes :
- elle est chargée, par délégation de la faculté, de la gestion d'un ou de plusieurs programmes d'enseignement qui lui sont confiés par le conseil de faculté sur proposition du bureau de faculté ; ces programmes figurent dans l'annexe du présent règlement ;
- elle propose les règles qui président à la constitution de ces programmes dans le respect des directives générales facultaires ;
- elle adresse au bureau de faculté, d'initiative ou sur demande, toute proposition de modification de ces programmes après avoir recueilli l’avis du ou des comités de cycle ou d’année concernés ;
- elle est consultée au sujet de toute proposition de décision affectant un enseignement inscrit à ces programmes ;
- elle assure la coordination entre les différentes matières et activités d’enseignement ainsi que la gestion journalière de ces programmes et fait au bureau de faculté toute proposition qu’elle juge utile à propos de ces programmes ;
- elle établit les objectifs d'apprentissage de ces programmes et soumet au bureau de faculté les propositions de cahier des charges des enseignements relevant de ces programmes ;
- elle organise les réunions des comités d'année et des comités de cycle relatifs à ces programmes et nomme éventuellement un coordinateur d'année ou de cycle pour assurer la présidence de ces réunions en remplacement du responsable de la commission;
- elle veille à la bonne gestion de l’admission des étudiants ;
- en concertation avec le bureau de faculté, elle établit des partenariats avec tout milieu professionnel auquel donne accès le programme correspondant et soutient la préparation des futurs diplômés à leur insertion socio-professionnelle ;
- elle veille à la bonne organisation de la mobilité des étudiants et notamment des collaborations avec les institutions partenaires ;- elle arrête son règlement d'ordre intérieur et le soumet à l'approbation du bureau de faculté.
Les réunions des commissions de programme
La commission de programme siège en séance ordinaire durant les semaines de cours du premier et du second quadrimestre. Le nombre de séances ordinaires organisées chaque année est fixé par le règlement d'ordre intérieur de la commission. Il ne peut pas être inférieur à deux. La commission peut être convoquée en séance extraordinaire à l'initiative de son responsable ou à celle de trois membres.
La Commission 3ème cycle
Les missions de cette Commission sont les suivantes :
-
assurer les missions qui lui sont confiées par le Bureau de Faculté, y compris la gestion des budgets liés au troisième cycle.
