Règlement des études et des examens
Règlement général des examens (*)
Applicable, sauf mention particulière, à l'ensemble des étudiants à partir de l'année académique 2004-2005
Remarque: Les articles 3, 5, 7, 8, 17 et 30 ne s'appliquent pas ou seulement partiellement aux étudiants des programmes de première année de bachelier en médecine et en dentisterie. Les dispositions réglementaires propres à ces étudiants font l'objet d'un règlement distinct.
Version complète PDF du règlement général des examens (au 5 novembre 2007)
(*) Ce règlement s'applique aux programmes donnant lieu à un titre académique.
Au 5 novembre 2007 :