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Programme
MATINEE (Auditoire More 52)
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8h30-8h45
Allocution de bienvenue, par Marc Fallon, Professeur à l’UCL et directeur de l’Institut pour la recherche interdisciplinaire en sciences juridiques de l’UCL
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8h45-9h15
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Introduction
Le droit face à la diversité culturelle : modèles et pratiques en Europe, par Julie Ringelheim, chargée de recherches au FNRS, attachée au Centre de philosophie du droit de l’UCL
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9h15-10h45
Diversité et droit public I – Principes et concepts fondamentaux
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Présidence : Marc Verdussen, professeur à l’UCL
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Groupes minoritaires linguistiques, religieux, et culturels : une diversité à statut variable en droit public belge, par Nicolas Bonbled, aspirant FNRS
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Les transformations du concept de neutralité de l’Etat, par Sébastien van Drooghenbroeck, professeur aux FUSL
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Discutant : Jan Velaers, Conseiller d’Etat et professeur à l’Universiteit Antwerpen (UA)
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Pause
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11h00-13h00
Diversité et droit public II – Les enjeux du pluralisme
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Présidence : Paul Martens, juge à la Cour constitutionnelle, professeur émérite de l’ULB et de l’ULG
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Le modèle de la loi du Pacte culturel a-t-il encore une pertinence aujourd'hui ?, par Hugues Dumont, professeur aux FUSL
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Le droit des cultes est-il toujours adapté au paysage religieux actuel ?, par Rik Torfs, professeur à la KUL
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L’intégration en communauté flamande : l’inburgering et la politique flamande à l’égard des minorités ethno-culturelles, par Mirjam Amar, Vlaamse Minderhedencentrum
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Discutant : Edouard Delruelle, professeur à l’ULg, directeur adjoint du Centre pour l’égalité des chances et la lutte contre le racisme
APRES-MIDI (Les ateliers ont lieu en parallèle.)
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14h00-15h30
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ATELIER 1 : Diversité et droit social (Auditoire More 56)
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Présidence : Pierre-Paul Van Gehuchten, professeur à l’UCL
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Diversité religieuse et droit social, par Louis-Léon Christians, professeur à l’UCL, titulaire de la Chaire de droit des religions
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Egalité ou diversité ? La politique de lutte contre la discrimination dans l’emploi, par Pascale Vielle, professeur à l’UCL
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Discutante : Emmanuelle Bribosia, professeur à l’ULB
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ATELIER 2 : Diversité et droit scolaire (Salle Jean Dabin)
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Présidence : Raf Verstegen, Professeur émérite de la KUL
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Mixité sociale, mixité religieuse : le droit de l’enseignement face à la diversité, par Xavier Delgrange, premier auditeur au Conseil d’Etat, chargé d’enseignement aux FUSL
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Le droit et la pluralité religieuse et culturelle à l’école : un point de vue sociologique, par Marie Verhoeven, professeur à l’UCL et membre du Groupe interdisciplinaire de recherche sur la socialisation, l’éducation et la formation (Girsef)
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Pause
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15H45-17H00
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ATELIER 1 : Diversité, droit de la famille et droit international privé (Salle Jean Dabin)
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Présidence : Jean-Louis Renchon, professeur à l’UCL
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Droit familial, droit international privé et diversité culturelle, par Jean-Yves Carlier, professeur à l’UCL et à l’ULg, avocat
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Discutante : France Blanmailland, avocate
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ATELIER 2 : Diversité et droit pénal (Auditoire More 55)
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Présidence : Marie-Aude Beernaert, professeur à l’UCL
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Le droit pénal belge face à la diversité culturelle, par Luc Huybrechts, Conseiller à la Cour de cassation
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ATELIER 3 : Diversité et droit judiciaire (Auditoire More 57)
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Présidence : Gilberte Closset-Marchal, professeur à l’UCL
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Les nouvelles actions en justice en cas de discrimination, par Jean-François van Drooghenbroeck, professeur à l’UCL
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La caution « iudicatum solvi », par Anne Decroës, assistante à l’UCL
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17h00-17h30
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Allocution finale
Droits aux différences? Pluriculturalité et pluralisme juridique au départ de l’expérience belge, par Marie-Claire Foblets, professeur à la KUL, à la KUB et l’UA (Auditoire More 53)
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2/10/2009
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