Jean-Louis Van Boxstael

Publications de Van Boxstael Jean-Louis

article de périodique

• Van Boxstael Jean-Louis, "Vie commune et conflit de loi. Obs. sous Bruxelles, 15 juin 2006, Journal des Tribunaux, 2007, p. 598-601
• Van Boxstael Jean-Louis, "Aliments entre ex-époux et droit international privé", Revue du notariat belge, 2006
• Van Boxstael Jean-Louis, "Le régime matrimonial dans l'espace-temps. Brève excursion à travers les planètes", Revue du notariat belge, 2006, p. 310-336
• Van Boxstael Jean-Louis, "Obs. sous Civ. Mons (1ère ch.), 19 avril 2004, Revue du notariat belge, 2005, p. 607-702
• Van Boxstael Jean-Louis, "Blanchiment de capitaux dans les actes notariés : quelques réflexions sur la limitation des paiements en espèces", Revue du notariat belge, 2004, p. 315-328
• Van Boxstael Jean-Louis, "Le prêt à l'usage ou commodat", Notamus, 2004, p. 35-39
• Van Boxstael Jean-Louis, "Sur le règlement de la compétence internationale et les aliments entre ex-époux. Obs. sous Bruxelles, 30 octobre 2001", Divorce Actualités, 2003, p. 42-48
• Van Boxstael Jean-Louis, "Sur la compétence internationale pour autoriser la vente d'un bien sis en Belgique appartenant à des mineurs français. Obs. sous J.P. Mouscron, 8 avril 2002", Revue du notariat belge, 2002, p. 621-626
• Carlier Jean-Yves, Francq Stéphanie, Van Boxstael Jean-Louis, Le règlement Bruxelles II: Compétence, reconnaissance et exécution en matière matrimoniale et en matière de responsabilité parentale, Journal des tribunaux de droit européen, 2001, p. 73
• Fallon Marc, Born Hugues, Van Boxstael Jean-Louis, Droit judiciaire international-Chronique de jurisprudence (1991-1998), Dossier du Journal des Tribunaux, 2001, p. 650
• Van Boxstael Jean-Louis, "Du jugement rendu sous l'enpire d'un régime despotique. Obs. sous Mons, 23 juin 1998 et Mons, 12 octobre 1999", Revue du notariat belge, 2001, p. 332-354
• Van Boxstael Jean-Louis, Le juge et les "biens mal acquis". Acte I, scène 1. Observations sous Tribunal fédéral suisse, 24 juillet 1997 Journal des Tribunaux,1998,p. 94 à 101,, 1998
• Van Boxstael Jean-Louis, L'aliénation d'une construction irrégulière - Situation de l'acquéreur - Obligations du vendeur - Devoirs du notaire CWATUP et pratique notariale. Actes du recyclage du 4 juin 1998,1998,p. 41 à Louvain-la-Neuve,, 1998
• Van Boxstael Jean-Louis, Mariage - Conditions - Droit international privé - Mariage religieux célébré en Italie - Convention conclue entre époux en vue de son annulation - Conditions de reconnaissance d'une décision d'annulation en Belgique - Contrariété de la convention à l'ordre public, note sous Bruxe Revue trimestrielle de droit familial 1996, n° pp. 29-42, 1996
• Van Boxstael Jean-Louis, Mariage - conditions - droit international privé - mariage religieux célébré en Italie - convention conclue entre époux en vue de son annulation - conditions de reconnaissance d'une décision d'annulation en Belgique - contrariété de la convention à l'ord Revue trimestrielle de droit familial,1996,p. 25 à 42,, 1996
• Van Boxstael Jean-Louis, Editoriaux - section droit international (XXX?) IDj janvier, juin, novembre 1996, 1996
• Van Boxstael Jean-Louis, I. Entreprise publique étrangère à caractère commercial - Succursale à Bruxelles - Caractère fictif de la succursale, dissimulant le siège réel d'exploitation - Faillite - Compétence du tribunal de commerce pour prononcer la faillite - II. Lex societatis Revue pratique des sociétés,1996,p. 129-152,, 1996
• Van Boxstael Jean-Louis, Constitution et conflits de lois Revue belge de droit international 1994, p. 184-209, 1994
• Van Boxstael Jean-Louis, L'administration de la personne et des biens des incapables Relations familiales internationales Bruylant, Bruxelles 1993, 193-234, 1993
• Van Boxstael Jean-Louis, Les compétences fédérales et régionales Rev.b.dr.intern. 1993/1, 239-256, 1993

monographie

• Van Boxstael Jean-Louis, Le partage des compétences dans la Belgique fédérale La Charte, Bruges 1994, 220 p., 1994

contribution à un ouvrage collectif

• Van Boxstael Jean-Louis, "Trois enjeux de la sucession internationale", In: Les incidents en matière sucessorale dans la pratique notariale, A.L.N. ed(s), Bruxelles, Larcier, 2008, p. 65-90
• Van Boxstael Jean-Louis, "Le notaire doit-il visiter le bien qui fait l'objet de la vente", In: Le service notarial : réflexions critiques et prospectives. Colloque en hommage à Michel Grégoire, Jean-François Taymans et Jean-Louis Renchon ed(s), Bruxelles, Bruylant, 2000, p. 225-244
• Van Boxstael Jean-Louis, "Le notaire doit-il visiter le bien qui fait l'objet de la vente ?", In: Le service notarial : réflexions critiques et prospectives. Colloque en hommage à Michel Grégoire, Bruxelles, Bruylant, 2000, p. 225-244
• Fallon Marc, Van Boxstael Jean-Louis, Testament., In: Répertoire Dalloz de droit international, Paris, Dalloz, 1998, p. 12
• Fallon Marc, Van Boxstael Jean-Louis, La protection du consommateur d'un timeshare bénéficiaire d'un trust dans le règlement d'un litige transfrontière, In: Law and diffuse interests in the European legal order, Liber amicorum Norbert Reich, Baden-Baden, Nomos, 1997, p. 807-844
• Lejeune Yves, Van Boxstael Jean-Louis, Belgique, In: Les pouvoirs des Länder, cantons, régions et communautés autonomes en matière d'action extérieure et communautaire, Cadre législatif, Secrétariat général de l'action extérieure du Gouvernement basque ed(s), Maastricht, Institut européen d'administration publique, 1996, p. 89-169
• Van Boxstael Jean-Louis, A la recherche d'une justice universelle : l'Alien Tort Statute et la réparation des crimes contre l'humanité La loyauté, Mélanges offerts à Etienne Cerexhe Larcier, Bruxelles 1997, pp. 376-406, 1996
• Lejeune Yves, Van Boxstael Jean-Louis, Belgica, In: La Accion exterior y comunitaria de los Länder, Regiones, Cantones y Comunidades autonomas, Institut basque d'administration publique et Secrétariat général de l'action extérieure du Gouvernement basque ed(s), 1996, p. 79-162
• Verwilghen Michel, Van Boxstael Jean-Louis, La vente immobilière dans les relations internationales Les relations contractuelles internationales - Le rôle du notaire ; De internationale contractuele relaties - De rol van de notaris Antwerpen, Apeldoorn, Maklu uitg. 1995, p. 263-335, 1995
• Van Boxstael Jean-Louis, La participation des communautés et des régions à l'élaboration et à la mise en ÷uvre des décisions de l'Union européenne L'action extérieure et communautaire des régions, länder, cantons et communautés autonomes Institut basque d'administration publique, Vitoria-Gasteiz 1994, 523-556, 1994
• Van Boxstael Jean-Louis, Aspects de droit international privé Guide de droit immobilier Kluwer, Bruxelles nov. 1993, IX.2.1-1-IX.2.1.4-10, 1993