Règlementation des écoles doctorales

Règlement doctoral de l’Académie Universitaire Louvain (AL)
(Approuvé par le conseil de l'Académie le 9 mai 2005; Modifications proposées par la CODAL le 8 février 2007 et le 5 mars 2007 approuvées par le Conseil de l’AL le 12 mars 2007)

Texte complet du règlement

Annexe 1: Convention de cotutelle
Annexe 2: Equivalence des diplômes étrangers aux grades de 3e cycle de docteur

" Les principes du présent règlement s'appliquent à tous les cursus doctoraux au sein de l'Académie, à savoir,

- que le grade académique de docteur s'obtient au terme d'un cursus doctoral à deux composantes obligatoires :

D'une part une formation scientifique de 60 crédits au plus haut niveau, dite "formation doctorale" dans les termes du décret;
d'autre part la réalisation de travaux de recherche "relatifs à la préparation d'une thèse de doctorat", de 120 crédits au moins,

- que le cursus doctoral comprend quatre étapes obligatoires - l'admission, la confirmation, la défense privée et la soutenance publique - précédées éventuellement d'une étape d'admission provisoire."

Commissions doctorales de domaine (CDD) dans le cadre de l'Académie

" Au sein de l'Académie, une seule commission doctorale du domaine (CDD) est mise en place pour chacun des domaines d'études prévus par le décret (Graduate colleges).

La composition de ces CDD est telle que soit garantie une représentation minimale des universités de l'Académie habilitées à décerner un doctorat dans le domaine, d'une part, et des disciplines concernées par le domaine, d'autre part. Les commissions doctorales du domaine comprendront également des représentants du personnel scientifique selon des modalités qu'elles détermineront.

Composition des CDD approuvées au niveau de notre académie

Une commission doctorale du domaine peut élaborer des dispositions particulières au domaine d'études, ainsi que déléguer ses missions à des organes spécifiques tout en conservant le responsabilité de celles-ci.

Dispositions particulières d'application du règlement de l'AL pour la CDD

Gestion académique et administrative du doctorat

Ce document poursuit un double objectif :

Décrire et synthétiser (dans un document unique) l’ensemble des dispositions qui seront d’application, dès septembre 2007, en matière de gestion du doctorat à l’UCL et en grande partie au sein de notre Académie.
Mettre en évidence une série de questions non encore résolues et pour lesquelles différentes instances doivent se prononcer.

Texte complet