Règlement

Dans le présent règlement , les termes utilisés sont entendus dans leur sens épicène,
en sorte qu’ils visent les hommes et les femmes.
Le présent règlement est pris en application du règlement ordinaire de l’Université adopté par le
conseil d’administration le 8 juillet 2009 et approuvé par le pouvoir organisateur le 31 juillet 2009.