Mai 2010 : Colloque sur les enjeux du régime des cultes en Région de Bruxelles-Capitale

Comment réfléchir de façon interdisciplinaire les problématiques susceptibles d’interagir avec une réforme du régime juridique des cultes spécifique à la Région de Bruxelles-Capitale ? Un Colloque universitaire ouvert aux responsables publics et eux divers acteurs impliqués.
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Le cadre du Colloque


Le régime des cultes relève, en grande partie, de la compétence des régions. Celles-ci maîtrisent, en particulier, le statut des établissements chargés du temporel des cultes.  Inspirées par des principes vieux de 200 ans, les règles actuelles sont-elles encore adéquates dans la société bruxelloise d’aujourd’hui ?  Avant de s’engager dans une réforme, la Région de Bruxelles-Capitale organise en partenariat avec l’U.C.L. une démarche de réflexion scientifique destinée à cerner les caractéristiques propres à Bruxelles et à mettre en évidence les enjeux de modifications possibles.
Le colloque vise à réfléchir de façon ouverte et experte l’ensemble des problématiques susceptibles d’interagir avec une réforme du régime juridique des cultes spécifique à la Région de Bruxelles-Capitale. Faisant suite à trois sessions préparatoires, le colloque tient, d’une part, à clarifier le contexte et les enjeux de l’organisation des cultes à Bruxelles, et, d’autre part, à définir les articulations juridiques de la matière. Il débouchera  sur l’élaboration de scénarios de réforme du régime des cultes, au regard des contraintes juridiques fédérales et internationales.
Le colloque s’adresse donc aux responsables publics, aux représentants des cultes et convictions, aux responsables des établissements publics du temporel des cultes, aux acteurs collectifs et sociaux actifs dans le domaine, ainsi qu’à toute personne intéressée par la problématique.  Les débats se tiendront en français et en néerlandais , avec traduction  simultanée

Une centaine de personnes ont été présentes le 31 mai, dont divers représentants régionaux, communaux ainsi que des cultes et organisations philosophiques non confessionnelles. Après une mise en perspective des enjeux par le Ministre-Président Charles Picqué, le programme s'est déroulé de façon dynamique, permettant d'engranger des points de vue et des évaluations inédites. Un ouvrage sera publié à l'automne et donnera lieu à une nouvelle rencontre de travail ouverte.

 

Le programme du Colloque 

 

 

09h00 Accueil

09h15 Allocution de M. Charles PICQUE, Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale

Session 1 Régulation, contexte et enjeux larges d’une réforme juridique des cultes à Bruxelles

  •  09h30 — Les spécificités de la Région de Bruxelles
    o Les spécificités socio-éco, urbaines et régionales de Bruxelles  Pr. Andrea Réa (ULB)
    o Les spécificités religieuses de Bruxelles  Pr. Olivier Servais (UCL)
  • 10h15— Les enjeux démocratiques et de cohésion sociale d’une réforme juridique des cultes
    o Approche macro : frontières symboliques et régime des cultes, Pr. Natalie Luca (EHESS, Paris)
    o Approche micro socio-politique à Bruxelles,  Dr Corinne Torrekens (ULB)
  • 11h00 — Discutants et débat
    11h15 — Pause
  • 11h30 —Les enjeux économiques d’une réforme juridique des cultes
    o Des bâtiments de culte classés ou non classés: les conséquences de la patrimonialisation Pr Thomas Coomans (VUB et CRMS)
    o Les enjeux financiers et budgétaires, M. Jean-François Husson (Cifop)
  • 12h15 — Discutants et débat

Session 2 Les cadres et enjeux juridiques

  • 14h00 — Réformes régionales des régimes des cultes : expériences  
    o Nouvelles expériences belges, Pr. Patrick De Pooter (IICT, UA)
    o Nouvelles expériences de régionalisation en Italie Pr. Marco Ventura (Sienne)
    o Discutants
  • 15h00— Réforme bruxelloise des régimes des cultes : modèles et contraintes
    o Modèles et contraintes du droit européen, Pr. Adriaan Overbeeke (Amsterdam)
    o Modèles et contraintes du droit belge, Pr. Rik Torfs (KULeuven)
  • 16h00 — Pause
  • 16h30 — Réforme bruxelloise des régimes des cultes : Scénarios juridiques et scénarios sociologiques 
    o Scénarios, Pr. Louis-Léon Christians et Pr Diane Déom (UCL)
    o Débat - Panel interuniversitaire (*)
  • 18h00 — Conclusions et fin du colloque

Les discutants principaux : 
M. Eric Brasseur (Ciaosn), 
M. Eric Ghysselinckx (SPF Justice)
Pr Michel Magits (VUB), 
Pr. Marie-Françoise Rigaux, (FUSL) 
Mme Caroline Sagesser (ULB), 
Pr Jean-Philippe Schreiber (Cierl - ULB), 
Pr. Serge Schmitz (ULg) ; 
Pr. Ph. Van Parijs (UCL)

 

Les rétroactes du Colloque : 5 sessions préparatoires en 2008-2009

Outre deux sessions d'experts en juin 2008 et en janvier 2009, trois sessions de terrain ont été menées dans divers quartiers bruxellois pour lancer le processus de réflexion. 
Ces sessions ont elles-mêmes donné lieu par la suite à divers suivis d'intérêts. On trouvera ci-dessous de brefs compte rendu en PDF des trois sessions de terrain :