Les Commissions de Programme (CP)

 
La composition des commissions de programme
 
La Faculté est composée de cinq commissions de programme:
  • la commission de programme Bachelier en sciences de l’ingénieur, orientation bioingénieur (BIR1BA); celle-ci est responsable des trois années d’étude du programme de bachelier en sciences de l’ingénieur, orientation bioingénieur;
  • la commission de programme «Bioingénieur: Sciences agronomiques» (BIRA); celle-ci est responsable du master bioingénieur en sciences agronomiques (BIRA2M), du master complémentaire en protection des cultures tropicales et sub-tropicales (TROP2MC), et du master complémentaire en économie et sociologie rurale (ECOS2MC);
  • la commission de programmes «Bioingénieur: Sciences et technologies de l’environnement» (BIRE&F); celle-ci est responsable du master bioingénieur en sciences et technologies de l’environnement (BIRE2M), du master bioingénieur en gestion des forêts et des espaces naturels (BIRF2M), et du master complémentaire conjoint en ressources en eau (REAU2MC);
  • la commission de programme «Bioingénieur: Chimie et bioindustries» (BIRC); celle-ci est responsable du master bioingénieur en chimie et bioindustries (BIRC2M), du master complémentaire en sciences et technologies des aliments (ALIT 2MC), et du master complémentaire en génie brassicole (BRAS2MC);
  • la commission de programme interfacultaire «Sciences et gestion de l’environnement» (ENVI); celle-ci est responsable des masters en sciences et gestion de l’environnement (masters 60 et 120).
 
Chaque commission de programme se compose:
  • de tous les titulaires ou suppléants des enseignements figurant aux programmes relevant de la commission;
  • d’un représentant du corps scientifique non permanent de la Faculté intervenant dans un des programmes qui relèvent de la commission, à l’exception de la commission ENVI pour laquelle le représentant peut être membre de l’une des Facultés du Secteur des Sciences et Technologies dont relève le programme;
  • d’un représentant des membres du personnel administratif et technique de la Faculté et intervenant dans un des programmes qui relèvent de la commission, à l’exception de la commission ENVI pour laquelle le représentant peut être membre de l’une des Facultés dont relève le programme;
  • de représentants des étudiants inscrits à un des programmes qui relèvent de la commission, dans le respect des dispositions décrétales en vigueur;
 
Il est loisible à une commission de programme d'inviter toute personne susceptible d’apporter une contribution originale à ses travaux. Ces personnes n’ont pas voix délibérative.
 
Les responsables des commissions de programme
 
La commission de programme élit son responsable au cours de sa dernière réunion de l'année académique parmi les membres du personnel académique à temps plein, membres de la commission. Après un tour de scrutin exploratoire, les personnes pressenties sont invitées à se prononcer quant à leur éventuelle désignation pour la fonction de responsable de programme. Le vote se déroule ensuite au scrutin secret, à la majorité absolue des membres présents ou représentés lors des deux premiers tours et à la majorité simple au tour suivant. La durée du mandat est de trois ans, renouvelable une fois. Le responsable prend fonction au 1er septembre qui suit son élection. En cas d’empêchement, le représentant élu par la commission (cf. article 6.3) assure l’intérim.
 
Le responsable de chaque commission de programme, qui la préside:
  • est le garant de la qualité du programme concerné;
  • coordonne les travaux de la commission;
  • représente celle-ci auprès de la commission d’enseignement et du Bureau de Faculté.
 
Les attributions des commissions de programme
 
Chaquecommission de programme:
  • précise dans son règlement intérieur son mode de fonctionnement, dans le respect des règlements d’ordre intérieur de la Faculté et du Secteur;
  • assure la coordination entre les différentes matières et activités d’enseignement;
  • propose à la commission d’enseignement les objectifs d’apprentissage du programme, en élaborant notamment le cahier de charge des activités qu’il soumet à la commission d’enseignement et au Bureau de Faculté pour approbation;
  • adresse à la commission d’enseignement, d’initiative ou sur demande, toute proposition de création, modification ou suppression du programme d’études, après avoir recueilli l’avis du ou des comités de cycle ou d’année concernés;
  • est consultée au sujet de toute proposition de décision majeure affectant de manière significative un enseignement inscrit au programme d’études;
  • veille au bon déroulement de toutes les activités nécessaires au fonctionnement du programme;
  • propose à la commission d’enseignement des partenariats avec tout milieu professionnel auquel donne accès le programme correspondant et soutient la préparation des futurs diplômés à leur insertion socio-professionnelle;
  • assure la répartition des tâches du personnel scientifique affecté à la Faculté intervenant dans le(s) master(s) qui relève(nt) de la commission; ceci se fait en concertation avec d’autres commissions de programmes lorsque la personne intervient dans le cadre d’enseignements qui relèvent de plusieurs commissions. Toute commission peut faire appel à l’arbitrage du Doyen si elle le juge nécessaire;
  • veille à la cohérence entre les masters et le programme de bachelier;
  • la commission de programme a un rôle consultatif et transmet ses avis à la commission d’enseignement.
 
De plus, les commissions de programme BIRA, BIRE&F et BIRC désigneront en leur sein, selon les mêmes modalités que celles du responsable de programme, un représentant du personnel académique choisi parmi les membres du personnel académique à temps plein de la commission. Cette personne siégera auprès de la commission d’enseignement et, le cas échéant, auprès du Bureau de Faculté, en suppléance du responsable de la commission. La durée du mandat est de trois ans, renouvelable une fois.
 
Les réunions des commissions de programme
 
Les commissions de programmes se réunissent au moins une fois par quadrimestre, en novembre et en mars. Les ordres du jour sont transmis au moins 48 h à l’avance à l’ensemble des membres académiques, du personnel scientifique et du personnel administratif et technique intervenant dans le(s) master(s) qui relève(nt) de la commission. Un procès-verbal est rédigé à l’issue de chaque réunion et transmis à l’ensemble du personnel intervenant dans le(s) master(s) qui relève(nt) de la commission. Des réunions extraordinaires des commissions de programmes peuvent être organisées à la requête du Doyen, Vice-doyen, du responsable de la commission ou sur base d’une requête écrite adressée au Président par au moins quatre membres de la commission. Dans ce cas, les membres en sont informés au moins dix jours ouvrables à l’avance. Les conditions de transmission des ordres du jour et procès-verbaux restent inchangées.
 
| 21/06/2011 |