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Le Studie Centrum voor Consumentrecht, KULeuven

Des liens étroits unissent le Centre de droit de la consommation au centre équivalent de la KULeuven. L'ancienne Université de Louvain, autrefois unifiée, fut divisée dans les années soixante entre l'UCL (d'expression française) et la KUL (d'expression néerlandaise). Pendant longtemps, les recherche dans les matières du droit de la consommation furent menées sous la directions du professeur J. Stuyck. Nous unifions nos efforts et travaillons ensemble sur plusieurs projets. Nous éditions conjointement la revue "Droit de la consommation - Consumenten Recht" et organisons des colloques en commun.

 

L'Université de Genève (Suisse)

Il existe des liens particuliers entre le Centre et le Centre de droit de la consommation de l'Université de Genève en Suisse (CEDOC). Nous renvoyons nos lecteurs au site élaboré par cette dernière institution: http://www.unige.ch/droit/cedoc/index.php/cedoc. Le CEDOC a constitué une des bases de données les plus étendues du monde concernant la protection du consommateur.

Plusieurs associations au niveau européen et international

Le Centre participe à plusieurs organismes et associations qui favorisent le développement du droit de la consommation en Belgique, en Europe et dans le monde. Un groupe important est le "Groupe européen de droit de la consommation" qui rassemble les plus éminents universitaires actifs en droit de la consommation en Europe, ainsi que les acteurs économiques et sociaux. L'ECLG a un rôle d'expert auprès de la Commission européenne sur toutes les questions influençant le statut du consommateur. Une autre institution essentielle est l'"International Consumer Law association" qui rassemble les représentants de la communauté universitaire mondiale oeuvrant en droit de la consommation.

 

Au sein du Réseau européen de recherche en droit de la consommation

Parallèlement à ces groupements, le Centre développe activement un "Réseau européen de recherche en droit de la consommation". Ce réseau est constitué de 15 Universités s'intéressant à la recherche et à l'enseignement dans les matières du droit de la consommation. Un projet a été introduit dans le Sixième Programme de recherche européen afin d'obtenir les subsides permettant le développement de cette intiative.

 

Au sein du Réseau international de recherche en droit de la consommation

Une autre activité est la création, à l'initiative du centre, d'un réseau international de recherche en droit de la consommation. Ici, lre but n'est pas de rassembler l'ensemble des universitaires actifs en droit de la consommation mais de nouer des liens particuliers avec un centre de recherche en la matière par continent. Nous sentons que la recherche en matière de consommation ne peut plus rester confinée dans un pays, ni même dans un continent. La règlementation est à présent élaborée à l'échelle du monde et il est nécessaire de réfléchir aux propositions dans une perspective globale. Les institutions qui participent à ce réseau sont:

  • pour l'Afrique: Prof. . A. Ngagi, Université nationale du Rwanda, Rwanda
  • pour l'Europe: Centre du droit de la consommation, Université catholique de louvain
  • pour l'Amérique du Nord: prof. Keith pershall, University of the Pacific, USA
  • pour l'Amérique du Sud: Prof. Luis Ferney Moreno Castillo, Université de Bogota, Colombie
  • pour l'Asie: Prof. Takao Suamil, Université de Waseda, Japon

 

Dans le cadre du projet nord-américain sur le commerce électronique (NACPEC)

Le but principal du "North American Consumer Project on Electronic Commerce" est de permettre la compréhension des aspects légaux et politiques dans le domaine de la règlementation du consommateur d'internet et du commerce électronique ainsi que le développement de l'éducation et de la prise de conscience des utilisateurs d'internet. Le NACPEC s'adressent aux consommateurs, aux associations de consommateurs, aux organisations régionales et multilatérales, aux politiciens, gouvernements et administrations, juristes et universitaires afin de faciliter leur recherche, analyse et compéhension sur les matières aux frontières du commerce électronique et de la consommation. Pour plus de renseignement sur ce projet: http://www.nacpec.org/en .

| 7/03/2008 |