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Stimulants et obstacles, fiscaux et sociaux, à l'investissement et à l'emploi, 1985, 2 volumes, Faculté de droit U.C.L., (ouvrage collectif, environ 700 pages; réalisation de la partie documentaire).
La réforme fiscale du 7 décembre 1988 à la lumière de l'expérience européenne, 1989, Bruylant, (ouvrage en collaboration avec AUTENNE J. et de LAME J., 193 pages + annexes).
Eléments de législation fiscale, 1991, Bruylant - Erasme (en collaboration avec BEGUIN E., 147 pages).
Eléments de droit commercial, 1e éd., 1994, Bruylant - Erasme, (92 pages), 2e éd., 1999 (94 pages), 3e éd., 2006 (104 pages).
Regards fiscaux sur la quarante-huitième législature, 1995, Bruylant, (direction et rédaction de parties de l'ouvrage collectif, 342 pages).
Droit fiscal: l'impôt des sociétés, Précis de la Faculté de droit de l'Université catholique de Louvain, 1997, Larcier, (en collaboration avec MALHERBE J. et SCHOTTE C., 453 pages).
Manuel de la faillite et du concordat, 1e éd., 1998 (664 pages), et 2e éd., 2003 (785 pages), Kluwer, (ouvrage sous la direction de I. VEROUGSTRAETE et en collaboration avec O. BERTIN, B. INGHELS et L. BIHAIN).
Etudes fiscales 1998, Bruylant, 1998 (direction et rédaction de parties de l'ouvrage collectif, 544 pages).
Europe Fiscale, 1e éd., 2000 (170 pages), 2e éd., 2001 (194 pages), Ed. Corporate Copyright / Ed. Législatives (réalisation de l'adaptation belge).
Le Code des SA et SPRL expliqué, 2001, Ed. Ch. Comm. Ind (en collaboration avec P. DE WOLF, P. NICAISE et L. STAS DE RICHELLE, 272 pages).
De wetgeving rond de NV en de BVBA uitgelegd, idem (également en collaboration avec J. Everaerdt, 287 pages).
Code économie - recueil de textes légaux pour les économistes, 15e éd., 2001, 1437 pages, 16e éd., 2002, 1481 pages, 17e éd., 2003, 1569 pages, 18e éd., 2004, 1631 pages, 19e éd., 2005, 1679 pages, 20e éd., 2006, 1817 pages, Ed. La Charte, (recueil collectif dirigé par une douzaine d'auteurs).
Eléments de droit des sociétés, 1ère éd., 2002, 149 pages, 2e éd., 2006, 155 pages, Bruylant - Erasme, (en collaboration avec P. SAERENS).
Souveraineté fiscale et principe de non discrimination dans la jurisprudence de la Cour de Justice des Communautés Européennes et de la Cour Suprême des Etats-Unis, 2005, Bruylant - L.G.D.J., 500 pages.
La nouvelle réglementation comptable et le révisorat d'entreprises dans l'enseignement libre subventionné en Communauté française, 2006, La Charte(direction de l'ouvrage avec E. HAVRENNE, 241 pages, et rédaction du chapitre 4, Mission et valeur ajoutée du réviseur d'entreprises dans l'enseignement libre subventionné en Communauté française, pp. 61-75).
Droit des affaires - actualités et perspectives, 2006, ECCI (direction avec P. DE WOLF et G. CARNOY et rédaction de parties de l'ouvrage collectif, 589 pages).
Revisorat d'entreprises: nouvelles attentes, nouvelles exigences, 2006, Ed. La Charte, (direction de l'ouvrage collectif, 347 pages + annexes).
Comptabilité et analyse des états financiers - principes et applications, 2006, Ed. De Boeck, 216 pages (en collaboration avec K. CERRADA, Y. DE RONGE et M. GATZ).
L'image fidèle dans l'ordre comptable belge - Réflexions concernant une exigence inaboutie, 2007, Ed. Larcier, 90 pages (en collaboration avec B. COLMANT).
articles, parties d'ouvrages, etc...
Un nouvel âge pour la fiscalité des aînés?, Revue Générale de Fiscalité, n° 87/12, pp. 249 à 254.
S'assurer et déduire en toute immunité, Revue Générale de Fiscalité, n° 90/4, pp. 101 à 110.
L'imposition des rémunérations d'associés et d'administrateurs, 37 pages, in COLLECTIF, Marché intérieur, réformes fiscales belges et directives fiscales européennes, 1990, De Boeck-Wesmael, (ouvrage republié en 1992 sous le titre Réformes fiscales belges; voir pp. 297 à 326).
Ondernemen. Een eigen zaak, Knack, Carrièrejaarboek, 1991, pp. 31 à 32.
Déductibilité des primes et droit européen, in COLLECTIF, La fiscalité des assurances sociales complémentaires, 1993, La Charte, pp. 219 à 231.
Le statut fiscal du stagiaire et du candidat notaire, Notarius, n° 93/8-9.
L'égalité en matière fiscale dans la jurisprudence de la Cour de Justice des Communautés Européennes (avec MALHERBE J. et TIXIER G.), in COLLECTIF, Protection des droits fondamentaux du contribuable, 1993, Bruylant, pp. 95 à 105.
Compléments de fiscalité: telle une toile de Pénélope..., HEC-Magazine, n°10, mars 1994.
Droit fiscal européen - examen de jurisprudence, 1er janvier 1993 - 1er mars 1994 (avec DASSESSE M., MALHERBE J. et BERTIN O.), J.T. droit européen, 1994, pp. 85 à 88 et pp. 134 à 139.
La suppression des frontières fiscales pour le voyageur intracommunautaire, J.T. droit européen, 1994, pp. 100 à 101.
Les aspects comptables et revisoraux du nouveau droit des fusions et scissions de sociétés, in COLLECTIF, Le nouveau droit des fusions et des scissions de sociétés, 1994, Bruylant - Academia, pp. 289-308.
Principe de non-discrimination et souveraineté fiscale dans l'Union européenne et dans l'ordre juridique fédéral américain, Annales de droit de Louvain, 1994, pp. 287 à 308.
Nouvelles orientations en droit comptable, compte rendu du séminaire de la Commission droit et vie des affaires, J.T., 1994, pp. 680 à 681.
Le traitement fiscal des fusions et scissions de sociétés (avec MALHERBE J.), J.T., 1994, pp. 817 à 827.
Le pouvoir fiscal de la Région de Bruxelles-Capitale, contribution à une étude collective pour le Ministère de la Région de Bruxelles-Capitale, 1994.
The power of taxation in the EU and in the US, EC Tax Review, 1995, pp. 124 à 135.
Droit fiscal européen - examen de jurisprudence, 1er mars 1994 -1er mars 1995 (avec DASSESSE M., MALHERBE J. et BERTIN O.), J.T. droit européen, 1995, pp. 149 à 154 et pp. 179 à 181.
Les fusions d'asbl: aspects comptables et fiscaux, in COLLECTIF, Les fusions d'asbl, 1996, Syneco, pp. 13 à 26.
Taxation des commissions secrètes et justification des rémunérations et honoraires, Non-Marchand, 1996, pp. 81 à 83.
Charges fiscales d'exploitation des entreprises: simplifions, C.&F.P., 1996/5, pp. 1 à 3.
Droit fiscal européen - examen de jurisprudence, 1er mars 1995-1er mars 1996 (avec MALHERBE J., BINON J.M. et BERTIN O.), J.T. droit européen, 1996, pp. 125 à 132.
Du reviseur et de la fraude fiscale, R.G.F., 1996, pp. 143 à 144.
Des devoirs de contrôle des associés non gérants et non fondateurs, note sous Comm. Namur, 20 novembre 1995, R.P.S., 1996, pp. 349 à 357.
De l'obligation de nommer un reviseur d'entreprises dans le secteur non marchand, Non Marchand, 1996, pp. 135 à 137.
Les critères fiscaux du choix d'un véhicule de coopération entre entreprises, C.&F.P., 1996/7, pp. 47 à 55.
Principes d'évaluation financière des entreprises, in COLLECTIF, Les sociétés et le patrimoine familial, 1996, Bruylant - Academia, pp. 387 à 400.
L'application de la taxe sur la valeur ajoutée dans les relations entre les pouvoirs publics et les associations qu'ils subsidient, rémunèrent ou indemnisent, Non Marchand, 1996, pp. 191 à 193.
Ombres et lumières des nouvelles règles d'acquisition de la personnalité juridique, R.P.S., 1996, pp. 415 à 424.
Libéralités, mécénat et droit des sociétés (avec T'KINT Ph.), Non Marchand, 1997, pp. 95 à 99.
Modifications en matière de titres cotés, de titres au porteur et de revenus d'épargne ou d'assurance exonérés, in COLLECTIF, La nouvelle fiscalité des affaires en 1997, 1997, Ed. de Hemptinne, pp. 7 à 14.
Droit fiscal européen - examen de jurisprudence, 1er mars 1996 -1er mars 1997 (avec MALHERBE J., BERLIN D. et BERTIN O.), J.T. droit européen, 1997, pp. 128 à 137.
Préface de E. GAILLY, La fiscalité des ASBL, 1997, LICAP.
Un cadre comptable pour le secteur non marchand? (avec Y. DE RONGÉ), in COLLECTIF, Het boekhoudrecht in de samenleving / Le droit comptable dans la société, 1997, Actes du colloque du vingtième anniversaire de la Commission des normes comptables, Ced.Samsom, pp. 205 à 226.
L'application du bilan social dans les associations et entreprises de l'économie sociale: première évaluation, Non-Marchand, 1997, pp. 169 à 177.
La sous-location par une association humanitaire d'un bien utilisé comme résidence principale par son occupant (avec 'T KINT Ph.), Non-Marchand, 1997, pp. 202 à 205.
Le cadre fiscal et comptable de l'actionnariat des salariés (avec MALHERBE J.), in COLLECTIF, La participation financière des travailleurs, 1998, Bruylant, pp. 241 à 249.
Les droits de succession dans la tourmente, I.D.J., 1998-02, pp. 53 à 54.
Les étapes essentielles dans l'approbation des comptes annuels, C.&F.P., 1998, n° 3, pp. 11 à 19.
Législation fiscale 1997: peu de changements, I.D.J., 1998-04, p. 59.
Nouvelle proposition de directive en matière de fiscalité de l'épargne, L'Europe fiscale en marche, 1998, pp. 6/1 à 6/3.
Droit fiscal européen - examen de jurisprudence, 1er mars 1997- 1er mars 1998 (avec MALHERBE J., BERLIN D. et BERTIN O.), J.T. droit européen, 1998, pp. 125 à 134 et 159 à 160.
La fiscalité familiale revient sur le devant de la scène, I.D.J., 1998-06, pp. 61 à 62.
Progrès de deux propositions de directives fiscales, L'Europe fiscale en marche, 1998, pp. 9/6-7.
La déduction des pertes, I.D.J., 1998-08, pp. 79 à 80.
Indemnités compensatoires de préavis ou de préjudice moral, I.D.J., 1998-10, pp. 51 à 52.
Les restructurations d'A.S.B.L., Non Marchand, n° 3 - 1999/1 (coordination du numéro, rédaction de l'introduction, pp. 7-10, et, avec B. de CLIPPEL, de la contribution relative aux aspects fiscaux, pp. 47 à 69).
Les conséquences fiscales de l'introduction de l'euro, I.D.J., 1999-02, pp. 59 à 60.
Imposition des organismes sans but lucratif en Belgique, Cah. droit fisc. intern., vol. LXXXIVa, 1999, pp. 283 à 299.
Législation fiscale 1998: une année de transition, I.D.J., 1999-04, pp. 61 à 62.
Droit fiscal européen - examen de jurisprudence, 1er mars 1998 -1er mars 1999 (avec MALHERBE J., BERLIN D. et BERTIN O.), J.T. droit européen, 1999, pp. 129 à 140.
Droit fiscal: la quarante-neuvième législature a tiré ses dernières cartouches, I.D.J., 1999-06, pp. 51 à 52.
Arrêt Gschwind: un coup d'arrêt aux revendications excessives à l'égard des systèmes d'imposition nationaux, L'Europe fiscale en marche, 1999, pp. 9/1 à 9/2.
Le droit comptable des sociétés, Centre Jean Renauld, Le nouveau Code des sociétés,1999, Bruylant - Academia, pp. 311 à 329.
Gestion patrimoniale de l'A.S.B.L. et A.S.B.L. patrimoniale, Mys et Breesch, 1999 (coordination de l'ouvrage écrit avec D. COECKELBERGH, B. de CLIPPEL, J.F. CULOT et Ph. 'T KINT, rédaction de l'introduction, pp. 5 à 7, et de la contribution relative aux aspects fiscaux, pp. 77 à 89).
De la compétence très large des régions en matière de droits de succession, I.D.J., 1999-08, pp. 65 à 66.
Le régime comptable de l'introduction de l'euro selon le droit de l'Union européenne, in L. THEVENOZ et M. FONTAINE (éd.), La monnaie unique et les pays tiers,1999, Schulthess (Zürich), pp. 343 à 357.
Quotient conjugal refusé au conjoint d'un fonctionnaire européen, L'Europe fiscale en marche, 1999, pp. 11/3 à 11/5.
La mise en société de l'entreprise agricole: aspects de droit des sociétés, techniques d'évaluation et conséquences comptables, in M. GREGOIRE et E. BEGUIN (éd.), Les sociétés en agriculture , 2000, Academia / Bruylant, pp. 45 à 57.
Les aspects fiscaux de la récolte de fonds (avec B. de CLIPPEL), Non Marchand, n° 5 - 2000/1, pp. 87 à 106.
La fiscalité familiale retouchée avant d'être redessinée, I.D.J., 2000-02, pp. 45 à 46.
Une année législative exceptionnelle, I.D.J., 2000-04, p. 57.
Droit fiscal européen - examen de jurisprudence, 1er mars 1999 -1er mars 2000 (avec MALHERBE J., BERLIN D. et BERTIN O.), J.T. droit européen, 2000, pp. 134 à 147.
Le chant du cygne pour la cotisation spéciale sur commissions secrètes?, I.D.J., 2000-06, pp. 35 à 36.
Amortissements comptables et amortissements fiscaux, I.D.J., 2000-08, pp. 75 à 76.
Droit comptable et droit fiscal: deux amants inséparables?, Liber amicorum Henri Olivier, 2000, La Charte, pp. 201 à 210 (également, coordination générale de l'ouvrage avec H. VAN IMPE).
Reviseurs d'entreprises, experts-comptables et certification à des fins fiscales, I.D.J., 2000-10, pp. 61 à 62.
La T.V.A. et le secteur non marchand, Non Marchand, n° 7 - 2001/1 (coordination du numéro, rédaction de l'introduction, pp. 7-8, et, avec J. AUTENNE, J.. BUBLOT et C. FISCHER, de la conclusion, pp. 91 à 98).
Droit fiscal européen - examen de jurisprudence, 1er mars 2000 -1er mars 2001 (avec MALHERBE J.et BERTIN O.), J.T. droit européen, 2001, pp. 145 à 153.
Le droit comptable et les rapports révisoraux après le Code des sociétés, Rev. not. b., 2001, pp. 515 à 537.
Le nouveau Code des sociétés: quels changements pour les reviseurs d'entreprises?, Bull. info. I.R.E., n° 6/2001, pp. 4 à 8.
Quelques réflexions à propos de la comptabilisation et de la transparence des plans de participation des travailleurs, in COLLECTIF, La participation des travailleurs au capital et aux bénéfices des sociétés , 2001, Bruylant, pp. 311-319.
Droit fiscal européen - examen de jurisprudence, 1er mars 2001-1er mars 2002 (avec MALHERBE J.et BERTIN O.), J.T. droit européen, 2002, pp. 143 à 152.
La tenue et le contrôle des comptes des associations, in Centre Jean Renauld, Le nouveau droit des ASBL et des fondations, 2002, Academia / Bruylant, pp. 317-338.
Le contrôle revisoral des comptes des associations, Non-Marchand, n°10 - 2002/2, pp. 119 à 133.
Les associations internationales après la loi du 2 mai 2002, R.P.S., 2002, pp. 5 à 21.
Droit fiscal européen - examen de jurisprudence, 1er mars 2002 - 1er mars 2003 (avec MALHERBE J.et BERTIN O.), J.T. droit européen, 2003, pp. 173 à 178.
Cinquante ans de revisorat, La Charte, 2003 (co-coordination de l'ouvrage, 363 pages, et animation des deux tables rondes y relatées).
Entreprises en difficulté: la procédure d'alerte (avec SPIRITUS-DASSESSE A.), in COLLECTIF, Tribunaux de commerce et réviseurs d'entreprises: quelle collaboration?, 2003, Bruylant, pp. 117 à 131.
La tenue des comptes des petites associations, Non-Marchand, n°12 - 2003/2, pp. 89 à 99.
Du pouvoir de l'assemblée générale de procéder en tout temps à la distribution des réserves disponibles antérieurement constituées, note sous Cass., 23 janvier 2003, R.P.S., 2003, pp. 389 à 396.
La société et son commissaire - cas pratiques (collectif, 8 auteurs, sous la direction de M. VANDER LINDEN et E. VANDERSTAPPEN), Etudes IRE, 2004, 121 pages.
Quelle(s) date(s) de clôture de l'exercice comptable et de l'exercice fiscal des ASBL?, ASBL Actualités, 2004, n° 5, p. 6.
Politique fiscale et politique générale de l'entreprise: complémentaires ou contradictoires? (avec J.L. ROSSIGNOL), R.G.F., 2004, pp. 3 à 5.
Un commissaire dans votre ASBL?, ASBL Actualités, 2004, n° 6, pp. 9 à 10.
Opportunisme ou philanthropie - les entreprises bénéficient-elles de conditions fiscales favorables lorsqu'elles soutiennent un projet culturel?, Libres BabIAGes, mars 2004, p. 7.
Une alternative: liquider l'ASBL?, ASBL Actualités, 2004, n° 6, pp. 11 à 12.
La gestion du patrimoine des associations, Non Marchand, n° 13 2004/1 (coordination du numéro, rédaction de l'introduction, pp. 7-9, animation et rédaction des conclusions d'une table-ronde et d'un entretien, pp. 55 à 60 et 61 à 64).
The new legal regime for not-for-profit organizations in Belgium, International Journal of Civil Society Law, April 2004, pp. 155 à 158.
Les réglementations comptables particulières modifient-elles les obligations de publicité des comptes annuels? (avec E. GAILLY), ASBL Actualités, 2004, n° 11, pp. 2 à 4.
Commissaires d'associations: la loi-programme du 9 juillet 2004 apporte d'utiles corrections, ASBL Actualités, 2004, n° 14, pp. 1 à 2.
Commentaire systématique du Code des sociétés, ouvrage à feuillets mobiles, 2004, Kluwer: commentaire des articles 135, 165, 166 et 167, supplément 7, 19 pages.
Une fiscalité réaménagée pour les personnes morales sans but lucratif? Pour une réforme de l'impôt des personnes morales, in COLLECTIF, Liber amicorum Michel Coipel, 2004, Kluwer, pp. 587 à 598.
La société européenne: un véhicule fiscalement pur?, in COLLECTIF, Liber amicorum Guy Horsmans, 2004, Bruylant, pp. 405 à 411.
Les brochures ASBL du service public fédéral de la justice, Bull. I.R.E., 2004, n° 6, p. 22.
L'évaluation des immeubles dans le bilan d'ouverture des grandes ASBL, C. & F. P., 2005, n° 1, pp. 13 à 15.
Les nouvelles règles comptables: quelques conséquences pour les grandes ASBL en matière d'impôts sur les revenus, ASBL Actualités, 2005, n° 32, pp. 4 à 6.
L'interaction entre le conseil de surveillance et l'auditeur légal des comptes en Belgique et en Allemagne (avec B. CALLENS), Bull. Info. I.R.E., 2005, n° 5, pp. 3 à 7.
Faut-il établir une fiche fiscale justificative pour les paiements en faveur d'une ASBL, correspondant à la rémunération de prestations effectuées par cette ASBL?, ASBL Actualités, 2005, n° 35, pp. 4 à 5.
Du neuf pour les ASBL assujetties à l'impôt des sociétés: la déduction des intérêts notionnels, ASBL Actualités, 2005, n° 36, pp. 2 à 4.
La comptabilité, le contrôle, l'immatriculation et la publicité de la société européenne, Centre Jean Renauld, La société européenne, 2005, Academia - Bruylant, pp. 181 à 191.
Les grands traits du régime juridique des sociétés coopératives, Non-Marchand, n° 16 - 2005/2, pp. 29 à 36.
Comptabilité des petites ASBL: peut-on faire mieux, ou différemment, que ce que n'exige l'arrêté royal du 26 juin 2003?, ASBL Actualités, 2006, n° 50, pp. 1 à 3.
L'impact de la suppression des titres au porteur sur les dons aux ASBL, Non-Marchand. Les dossiers d'ASBL Actualités, 2006, n° 1, pp. 117 à 124.
Comptabilité des ASBL: tenue sur papier ou électroniquement?, ASBL Actualités, 2006, n° 58, pp. 1 à 3.
Le contrôle des comptes annuels et consolidés: du corset belge à la libéralisation européenne, Centre Jean Renauld, Evolution et perspectives du droit des sociétés - anno 2006, Bruylant - Academia, 2006, pp. 423 à 451.
Et si nous voulions nous séparer de notre commissaire, ASBL Actualités, 2006, n°63, pp. 4 à 5.
Quel statut fiscal pour les bénéfices antérieurs d'une ASBL qui émigre de l'impôt des personnes morales vers l'impôt des sociétés?, ASBL Actualités, 2006, n° 64, pp. 4 à 5.
La comptabilité des PME face à la normalisation internationale en France et en Belgique (avec J.L. ROSSIGNOL), C.&F.P., 2006, pp. 321 à 332.
Du législateur belge à la Cour de justice des Communautés européennes: dialogue et pluralité en droit fiscal, Liber amicorum Jacques Malherbe, 2006, Bruylant, pp. 365 à 374.
Le plan comptable des hôpitaux est modifié, ASBL Actualités, 2007, n°67, p. 4.
Exonération de la taxe compensatoire des droits de succession en faveur des zones naturelles accessibles au public, ASBL Actualités, 2007, n° 67, p. 7.
Du changement en vue pour le contrôle des comptes annuels par les réviseurs d'entreprises, ASBL Actualités, 2007, n° 69, pp. 7 à 8.
La réforme du révisorat d'entreprises : les lignes de force de la directive européenne et des options belges de transposition, in M. DE WOLF (coord.), Le nouveau visage du contrôle des comptes et du révisorat d'entreprises, 2007, Bruxelles, Bruylant, pp. 69 à 101.
syllabus
Les règles d'évaluation comptable - normes belges et introduction aux normes internationales, DUC/CIACO, 2004 (avec GOBLET M.).
L'A.B.C. de la consolidation des comptes, DUC/CIACO, 2005 (avec GOBLET M.).
Droit comptable, Première partie: la technique comptable, Deuxième partie: éléments d'analyse financière, Maison du droit de Louvain, 2005.
Droit fiscal: impôt des personnes physiques et procédure (avec J. MALHERBE, J. THILMANY, J. AUTENNE et C. SCHOTTE), Maison du droit de Louvain, 2006.
Droit économique européen, Centrale des cours, HEC Liège, 2006.
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22/11/2007
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