Accéder à la liste des publications de Benoît Feron

  • Intermédiaires et marchés financiers, Journal des Tribunaux de Droit Européen, n° 135, Janvier 2007, pp. 8 à 12.
  • Les titres et leur transfert,  Evolution et perspectives du droit des sociétés, anno 2006, actes du colloque du 17 octobre 2006, Bruylant, collection Centre Jean Renauld, volume 13, pp. 133 à 190 (avec A.-P. ANDRE-DUMONT).
  • Les titres au porteur sont morts, vive la dématérialisation !, Solvay Business Journal, n° 75, 25 septembre - 25 octobre 2006, pp. 12 à 13.
  • La dématérialisation des titres cotés et la suppression des titres au porteur, Bank- en Financieel Recht / Droit bancaire et financier, 2006/III, pp. 123 à 139 (avec A.-S. PIJCKE).
  • Transparence et égalité de traitement des actionnaires en matière d'OPA (Part 1), Journal des Tribunaux, No 6210, 28 janvier 2006, pp. 53 à 61 (avec P. DELLA FAILLE).
  • Transparence et égalité de traitement des actionnaires en matière d'OPA (Part 2), Journal des Tribunaux, No 6211, 4 février 2006, pp. 69 à 76 (avec P. DELLA FAILLE).
  • Belgium,  Securities World - Jurisdictional Comparison , European Lawyer Reference Series, 2005 , General Editor : Willem J.L. Calkoen, NautaDutilh NV, pp. 31 à 42 (avec P. DELLA FAILLE).
  • Les délits de marchés, Titre V du Traité Pratique de Droit Commercial , 2003, Kluwer, pp. 243 à 320 (avec P. PAULUS DE CHATELET).
  • L'investisseur mieux protégé, 57 Solvay Business Journal, 25 novembre 2003, pp. 14 et 15 (avec P. PAULUS DE CHATELET).
  • La responsabilité du gestionnaire de fortune – Etat de la question au regard du droit belge, du droit français et du droit luxembourgeois, Actualités en droit des affaires , juin 2003, Vanham & Vanham Seminars ed.,  pp. 261 à 310 (avec Nicolas DE CROMBRUGGHE).
  • Les règles de conduite applicables aux intermédiaires financiers, Forum Financier – Droit Bancaire et Financier II-III, mars/avril/mai/juin 2003, pp. 85 à 117.
  • Les devoirs et responsabilités des intermédiaires financiers en rapport avec les ordres de bourse, Cahiers AEDBF-Europe:  Stock Exchange Transactions in Europe : Towards Harmonized Legislation?, 2002 , Bruxelles, Bruylant , pp. 39 à 77.
  • Mergers & Acquisitions – Belgium, Mergers & Acquisitions 2002 , 30 Jurisdictions Worldwide, 2002 , Law Business Research, pp. 29 à 35 (avec J. MEUNIER).
  • Note on the ECJ's judgment of 3 May 2001 (Ter Beke case), Euredia, 2001-2002/1, pp. 189 à 200 (avec M.-N. DOCHY).
  • Model Asset Purchase Agreement – Belgium, Model Asset Purchase Agreement avec Commentary – International Asset Acquisition, Summaries of 33 Countries’ Law , 2001 , ABA Section on Business Law ed.,  pp. 13 à 18.
  • Les délits financiers en droit belge et en droit comparé, Cahiers AEDBF: Les délits financiers, 2001 ,  Bruylant , Bruxelles, pp. 40 à 100.
  • La "double casquette" de l'administrateur de société anonyme, 5983 J.T., 21 octobre 2000, pp. 689 à 698 (avec J. MEUNIER).
  • La responsabilité civile de l’intermédiaire financier en matière de gestion de fortune et de conseil en placement, La responsabilité civile liée à l'information et au conseil - Questions d'actualité, Collection Travaux et Recherches, 2000 , Bruxelles, Publications des Facultés universitaires Saint-Louis, pp. 67 à 99.
  • La gestion de fortune en droit belge, Legal Aspects of Investment Management (report of the international conference of 17 October 1997 organised by the European Society for Banking and Financial Law and by the Centre d’Etudes Juridiques Européennes), 1999, Berne, Bruylant and Staempfli Editions SA.
  • Le statut et l’organisation des bourses de valeurs mobilières, Cahiers A.E.D.B.F.: La réforme des marchés et des intermédiaires financiers, 1997, Bruxelles, Bruylant, pp.143 à 180 (avec B. TAEVERNIER).
  • Le lancement d'EASDAQ à Bruxelles, 23 Banque & Finance, Janvier-février 1997, pp. 64 et 65.
  • Collateral over Securities Deposited in Euroclear, Vennootschap & Onderneming, janvier 1997, pp. 9 à 12 (avec D.C. VAN WASSENAER).
  • Responsabilité de l'offrant en tant qu'auteur du prospectus d'O.P.A. et apparence de contrôle conjoint,  note on the Brussels Commercial Court's ruling of 30 October 1995, 4 RPS, 1996, pp. 425 à 443.
  • Easdaq biedt ondernemingen makkelijke toegang tot belegger, Het Financiële Dagblad, 14 novembre 1996 (avec J. P. FRANX).
  • Due Diligence for Corporate Acquisitions in Belgium, Due Diligence for Corporate Acquisitions, 1996, Bruxelles, Kluwer Law International (avec H. WOUTERS).
  • Les conventions d'actionnaires après la loi du 13 avril 1995, R.D.C.B., 1996,  pp. 674 à 709 (shareholder agreements).
  • La protection des administrateurs de sociétés contre la mise en cause de leur responsabilité civile, 5802 J.T., 18 mai 1996, pp. 377 à 385 (avec J. -F. GOFFIN).
  • La réforme de la bourse, aperçu général de loi du 6 avril 1995 relative aux marchés secondaires, aux statuts des entreprises d'investissement et à leur contrôle, aux intermédiaires et conseillers en placement, 4 RPS, 1995, pp. 308 à 346.
  • Le dividende optionnel, aperçu des conséquences juridiques, comptables et fiscales, Comptabilité et fiscalité pratiques, novembre 1995,  pp. 5 à 12.
  • Le prêt de titres, aperçu des conséquences juridiques, fiscales et comptables, Comptabilité et fiscalité pratiques, juin 1995, pp. 28 et suiv. (avec B. MALVAUX).
  • Les directives services d'investissement: les relations avec les pays tiers, J.T. dr. eur., 1994, pp. 189 et suiv. (avec H. WOUTERS).
  • La directive 93/22 concernant les services d'investissement dans le domaine des valeurs mobilières et son impact sur la loi du 4 décembre 1990, RPS, 1994, pp. 209 à 262 (avec H. WOUTERS).
  • Note on the Court of First Instance of the European Communities' judgment of 23 February 1994, “Groupement des cartes bancaires” v. European Commission,  9 J.T. dr. eur., 1994, pp. 95 et 96 (avec H. WOUTERS).
  • Le timesharing: une nouvelle forme de propriété? Analyse en droit belge et en droit compare, 1 Annales de Droit de Louvain, 1994, pp. 3 à 87 (avec C. MOSTIN).
  • La dualité d'intérêts des administrateurs d'une société anonyme, 6613 RPS, 1993, pp. 5 à 30 (avec P. DE WOLF).
  • UCITs under Belgian Law, Financial and Tax Aspects, Euroforum, avril 1993, Londres, 39 pages ( avec P. CALLENS).
  • Insider Trading in Belgium, The Laws of Europe, the US and Japan, Insider Trading, (E. Gaillard ed.), 1992, Bruxelles, Kluwer, 37 (avec B. HANOTIAU).
  • Le délit d'initié, 1992 Yearbook of the European Association for Banking and Financial Law, Mys & Breesh Uitgevers, 1991, pp. 127 et suiv. (avec B. HANOTIAU).
  • Les conventions d'actionnaires, une évolution inachevée, 21 DAOR, 1991, pp. 29 à 47 (avec P. DE WOLF).
  • Cessions d'actions et conventions d'actionnaires, L'Entreprise Commerciale (CED SAMSON), 1990, 1.4/1 - 1.4/46 (avec P. DE WOLF).
  • Droit des Sociétés, a casebook for J.-L. DUPLAT, president of the Banking and Finance Commission for his class in the master's of tax management programme at Solvay Business School (1989-1990).
  • L'exploitation abusive d'informations privilégiées, l'introduction en droit belge du délit d'initié, réflexions à la lumière du droit compare, J. T., 1989, pp. 573 et suiv.
  • Le référé-provision, 10 DAOR, 1989, pp. 112 et suiv. (note on the Brussels Commercial Court's ruling on a motion for summary judgment of 6 September 1988).
  • Actualités du référé commercial à travers les conditions d'intervention du Président du Tribunal de commerce, Annales de droit de Louvain, 1985, pp. 260 et suiv.
  • | 21/08/2007 |