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• Publications :       ouvrages

 

• En collaboration avec Y. DE CORDT, J. MALHERBE et Ph. LAMBRECHT, Précis de droit des sociétés, 3ème édition, Bruxelles, Bruylant, 2009 (à paraître).
• Code fiscal, (avec J. MALHERBE et D. DANTHINE), 2006, Bruylant, Bruxelles, xiv + 1.389 p.
• Droit des Sociétés - Précis - Droit communautaire - Droit belge (avec J. MALHERBE, Y. DE CORDT  et P. LAMBRECHT),  2è éd., 2006, Bruylant, Bruxelles, xvii + 1.348 p.
• Droit des Sociétés - Précis - Droit communautaire - Droit belge (avec J. MALHERBE et P. LAMBRECHT), 2005, Bruylant, Bruxelles , xxi + 1.203 p.
• Les Sociétés commerciales. Des lois coordonnées au code des sociétés, Dossier du Journal des Tribunaux , 2è éd.,   2002,  Larcier, Bruxelles , 256 p. (seul pour la 2è édition).
• Les Sociétés commerciales. Lois des 7 et 13 avril 1995, Dossier du Journal des Tribunaux, 1996, Larcier, Bruxelles , 222 p. (avec J.-M. GOLLIER).

                                    articles ou parties d'ouvrages

• En collaboration avec M. BEYNSBERGER, Une transition durable : le régime transitoire prévu par la nouvelle législation en matière d'offres publiques d'acquisition, in Y. DE CORDT, Ph. LAMBRECHT et P. HAMER, La réforme de la réglementation sur les offres publiques d'acquisition, 2007, Bruxelles, Kluwer, pp.221 à 248.
• L’obligation d’établir des listes d’initiés et de déclarer ou notifier des transactions , R.P.S., 2007, à paraître.
• Du liquidateur garanti probe , J.T., 2006, pp. 753 à 755.
• Les compétences directes de la Cour d'appel : concurrence, finance, énergie, télécommunications, ... , Le tribunal de commerce : Procédures particulières et recherche d’efficacité, 2006, Bruxelles, Jeune Barreau, pp.243 à 283.
• Réception de la société anonyme au Conseil , Liber Amicorum Jacques MALHERBE, 2006, Bruylant ,  Bruxelles, pp. 701 à 719.
• Le régime fiscal communautaire des réorganisations de sociétés , J.T.D.E., 2005, pp. 257 à 261.
• La rétroactivité des actes de sociétés en droit fiscal , C&FP, 2005, pp. 178 à 195 (avec D. DANTHINE).
• Le capital libéré des sociétés unipersonnelles selon les nouveaux articles 213 et 223 du Code des Sociétés : inefficace et discriminatoire ? , R.P.S., 2005,  pp. 140 à 151.
• Le secret bancaire dans la société de l’information , note sous Cass., 1er octobre 2004, R.D.C.B., 2005, pp. 289 à 296.
• Fiscalité de la société européenne , La société européenne - Actes du Colloque du Centre d’Etudes Jean Renauld, 2005, Bruylant,  299 p., pp. 257 à 279.
• La société européenne : quel intérêt présente-t-elle pour les groupes belges ? , C&FP, 2005, pp. 45 à 60 (avec D. DANTHINE).
• Régularisations hors DLU : la DLU est-elle la panacée ? , R.G.C.F., 2004, p. 9 à 22.
• Réflexions sur le régime fiscal de la Societas Europaea , Mélanges John Kirkpatrick, 2004, Bruylant , Bruxelles, pp. 575 à 595.
•  T.V.A. et acquisition, détention et cession d’une participation dans une autre société au regard de la jurisprudence de la Cour de justice des Communautés européennes , C.J., 2003, pp. 96 à 101 (avec P.-Ph. HENDRICKX).
•  L’intégration fiscale en Belgique , Ann. Dr. Lv., 2003, pp. 77 à 93.
•  Fusions internationales et constitution de société européenne en droit fiscal belge , Actualités en droit des affaires – Recueil 10 ans, 2003, Vanham & Vanham, Bruxelles ,  pp. 455 à 500 (avec J. MALHERBE).
• Trends In Company Taxation : Single Or Double Taxation - Rapport Belge , 57è  Congrès de l’International Fiscal Association, Sydney, 2003, LXXXVIIIa Cah.Dr. Fisc.Int. 2003, pp. 191 à 206.
• Concurrence entre juridictions en droit américain des sociétés - Un regard européen sur le syndrome du Delaware , Revue de Droit International et de Droit Comparé, 2003, pp. 141 à 232 (avec J.-M. JONET)
• Participation des travailleurs au capital et aux bénéfices des sociétés , J.T., 2003, pp. 345 à 356 (avec A. DE SCHOUTHEETE).
• Les prix de transfert – Approche moniste ou dualiste ? , Ann.Dr.Lv., 2001, pp. 119 à 237 (avec J. MALHERBE).
• Régime fiscal et problèmes particuliers liés à l’instauration d’un plan de participation au niveau d’un groupe de sociétés ,  La participation des travailleurs au capital et aux bénéfices des sociétés, Commentaires de la loi du 22 mai 2001, Actes d’une journée d’études organisée par le Département de droit économique et social de l’Université Catholique de Louvain, le 13 octobre 2001, Bruylant , Bruxelles, 2001, 343 p., pp. 184 à 204 (avec O. VAN HERSTRAETEN).
• Observations sous Comm. Mons (Prés.), 16 mars 2001, R.P.S., 2001, pp. 200 à 213.
• Le nouveau régime tributaire des plans d’options sur actions , J.T., 2000, pp. 433 à 444 (avec A. DE SCHOUTHEETE).
• Dispositions de droit des sociétés des lois de 1997 sur les concordat et faillites , R.P.S. 1999, pp. 273 à 285.
• Vers un droit fiscal à visage humain ? , Mélanges Michel Waelbroeck, 1999, Bruylant,  pp. 1181 à 1203.
• Les plans d’option sur actions , La Participation financière des travailleurs dans les sociétés commerciales, Actes du Colloque du 6 mars 1998 du Département de droit économique et social de la Faculté de droit de l’U.C.L., 1998, Bruylant, Bruxelles, pp. 251 à 268.
• Biopsie du dirigeant d’entreprises , Liber Amicorum J.P. Lagae, Diegem, Ced. Samson, 1998, pp. 127 à 150 (avec J. MALHERBE).
• De geneeskundige verzorging en het verbod op overconsumptie , note sous Commission d'appel instituée auprès du service du contrôle médical, 15 octobre 1996, T. Gez./Rev. dr. Santé, 1998, pp. 218-225 (avec P. MATTON)
• Des justes motifs , note sous Commerce Bruxelles, 4 novembre 1996 et Commerce Verviers, 31 juin 1997, R.P.S.,1997, p. 280.
• Unicité ou dualité des bilans comptable et fiscal en droit belge et en droit comparé français et néerlandais , Financial Accounting and Auditing in Global Capital Markets, 120-125, Wirtschaftsprüfer-kammermitteilungen, Sonderheft 1997, pp. 120 à 125.
• Le fisc et la banque, anno 1997 , La fiscalité des affaires en 1997, Eds Laurence de Hemptinne, 1997, pp. 209 à 245 (avec S. VAN OUTRYVE)
• Belgium, International Tax Systems and Planning Techniques, FT Law & Tax,  R. Saunders (Ed.) , 1998.
• Le Secret bancaire en Belgique et en Europe , R.G.F., 1996, pp. 351 à 366 et 397 à 410 (avec S. VAN OUTRYVE).
• Le Régime des revenus définitivement taxés après la loi du 20 décembre 1995 , R.G.F., 1996, pp. 122 à 133.
• Synthèse de la réforme 1995 du droit des sociétés , J.T., 1996, pp. 517 à 522 (avec J.-M. GOLLIER).
• Reprise des titres minoritaires , R.P.S., 1995, p. 155 (avec J.-M. GOLLIER).
• Les sociétés paradisiaques et l'impôt belge , Congrès des Notaires des 14-15 septembre 1995 à Tongres, 1995, Maklu, pp. 711 à 765 (avec P.-Ph. HENDRICKX).
• La Procédure fiscale : Quelques modifications récentes , in M. De Wolf (Ed.): Regards fiscaux sur la quarante-huitième législature, 1995, Bruylant,  pp. 301 à 328.
• Belgium adds investment benefits, targets tax avoidance, International Taxation, 1994, p. 443 (en collaboration).
• Les Intercommunales et la T.V.A. , Les Intercommunales à l'heure des Régions, 1994, Ciriec, Actes du colloque des 1 et 8 mars 1994.
• Intérêts d'avances et loyers perçus par les administrateurs ou associés , J.D.F., 1993, pp. 5 à 16.
• International Exchange of information between tax administrations, A view from Belgium , International Lawyer, 1992, pp. 367 à 386.
• Le Contrôle de l'impôt dans le contexte européen , J.D.F. ,1991, p. 321.
• Fiscalité internationale des sociétés de personnes en Belgique , R.D.A.I.,1986, pp. 437 à 465 (en collaboration).
• La loi du 27 décembre 1984 portant des mesures fiscales , J.T., 1985, pp. 293 à 303 (avec Th. AFSCHRIFT).
• Régime juridique des Relations entre les Opérateurs économiques et les Organismes d'Exécution du Droit communautaire, Rapport de synthèse, Luxembourg : Office des publications officielles de la C.E.E., 1984, (en collaboration), 190 p.
• Belgium, in John I. Forry (Ed.) : Differences in Tax Treatment of Foreign Investors : Domestic Subsidiaries and Domestic Branches, Committee on Taxes of the Section on Business Law of the International Bar Association, Deventer : Kluwer, 1984, xi + 256 p., pp. 47 à 66 (en collaboration).
• Examen de jurisprudence - Droit fiscal des sociétés (1974-1981) , R.P.S., 1983, pp. 106 à 219 (avec J. MALHERBE).
• Implantation en Belgique, Paris : Editions et Gestion M.S., s.d., 246 p. (polycopié, en collaboration).
• Business operations in Belgium, Tax Management Foreign Income Portfolio 93-5th, Washington, D.C. : Bureau of National Affairs, 1979 (en collaboration).
• Note sous Anvers, 2 mars 1978, J.D.F. 1979, p. 344.
• Note sous Cass., 28 avril 1978, R.G.A.R. 1979, p. 10101.
• LL.M., J.T., 1978, p. 482.
• Apport de biens corporels et revenus divers, J.D.F.,1976, p. 321.