Fonds nominatifs

Créer un Fonds Nominatif à la Fondation Louvain

En créant un Fonds nominatif, vous vous engagez durablement en faveur d’un thème en lien avec votre histoire personnelle ou familiale.
Les raisons de créer un fonds nominatif peuvent être multiples : rassembler votre famille autour d’un projet commun, mettre votre patrimoine au service d’un objectif social de votre choix, soutenir votre faculté ou la recherche d’un professeur que vous admirez, honorer la mémoire d’un proche…

Chaque Fonds soutient une thématique précise et /ou un projet spécifique. Ce projet aura été approuvé par la Fondation Louvain et par son conseil scientifique, qui en garantira la qualité.

Vous pouvez soutenir la recherche (renforcement d’une équipe de recherche, modernisation des équipements de laboratoire, multiplication des collaborations internationales et des publications..). Vous pouvez aussi offrir des bourses dans les différentes filières d’enseignement ou dans des activités estudiantines (mémoire, Erasmus..) ou encore, octroyer des Prix.

Un fonds nominatif peut être créé par un particulier (de son vivant ou par testament) ou une institution. Il porte en général le nom de son fondateur, mais il peut aussi porter le nom de la personne, famille, faculté ou institution de votre choix.

Création du fonds
Vous avez le choix entre des fonds à durée indéfinie (avec un capital de base de minimum 300.000 euros, dont les intérêts servent à remettre un Prix bisannuel) et des fonds thématiques annuels (autour d’un projet précis, avec un minimum de 50.000 euros par an pendant trois ans).

Les fonds à durée indéfinie (avec une base de capital de minimum 300.000 euros) :

Un Fonds nominatif à durée indéfinie garantit l’engagement structurel, la continuité et les perspectives pour les chercheurs.

Pour la création du capital de ce fonds, le montant peut être versé en une seule fois ou étalé sur plusieurs années par un ou plusieurs donateurs. Le donateur peut décider si seuls les intérêts seront affectés au projet ou également une partie du capital.
Le fonds peut soit être géré par l’administration des finances de l’UCL, soit rester dans la banque du donateur (en gestion discrétionnaire).

Les fonds thématiques annuels (minimum 50 000 € par an pendant 3 ans) :

Ce type de fonds permet d’avoir un impact rapide, car tous les moyens disponibles sont affectés au soutien de projets dans un laps de temps déterminé.

Les donateurs s’engagent à une contribution annuelle, et ce pour une période déterminée (de minimum 3 ans). Le donateur définit l’objectif du Fonds dans les statuts. Les dons sont entièrement alloués chaque année conformément aux objectifs du fonds. Le fonds cesse d’exister lorsque les allocations annuelles sont arrêtées.

Gestion des fonds
Une fois le fonds créé avec le versement du capital de base, des dons peuvent y être versés à tout moment (à l’occasion d’un mariage, d’anniversaire…).

Un fonds nominatif n’a pas de personnalité juridique propre. Il est géré par un comité de gestion co-désigné par le fondateur et l’UCL. Ce comité se compose d’au moins trois membres, dont le fondateur ou son représentant. C’est le comité qui s’assure du bon suivi des affectations telles que demandées par le donateur.

La participation aux frais de gestion du fonds et au suivi des objectifs est définie par la Commission des dépenses extérieures de l’UCL et calculée sur base d’un pourcentage des montants annuels affectés au projet (avec un maximum de 10 %).

La Fondation Louvain assure la gestion administrative du Fonds, veille à son impact, suit son bon fonctionnement et s’assure de sa notoriété.

Pour fêter la constitution du Fonds, celui-ci peut être inauguré lors d’une cérémonie en présence des Autorités de l’UCL. Une annonce sera également faite dans la Lettre de la Fondation.

Par ailleurs, les donateurs majeurs (ayant fait un don de plus de 10 000 €) auront des contacts réguliers avec les académiques concernés dans le cadre du suivi du projet soutenu. Ils seront également conviés aux conseils de la Fondation Louvain (2 fois par an) et recevront une invitation VIP aux événements de l’UCL.

Une attestation fiscale sera délivrée automatiquement par l’UCL.

Pour visualiser les Fonds actuellement gérés à la Fondation Louvain, cliquez ici.

Pour plus d’informations, n’hésitez pas à contacter Caroline Mouligneau, Secrétaire générale (caroline.mouligneau@uclouvain.be).

| 28/07/2016 |