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  • La directive européenne relative aux opérations d'initiés, Revue de la Banque, 1990, pp. 455 à 461.
  • En collaboration avec J.-L. DUPLAT, Evolution récente du droit des sociétés, in Le droit des affaires en évolution, 2ème journée du juriste d'entreprise, 24 octobre 1991, Bruxelles, Bruylant, 1991, pp. 33 à 101.
  • Du délit d'initié, J.T., 1991, pp. 671 à 675.
  • En collaboration avec J.-L. DUPLAT, La Commission bancaire et financière et l'évolution du droit des sociétés, rapport pour les XIVèmes journées d'études juridiques Jean Dabin des 19 et 20 novembre 1992.
  • La protection des actionnaires minoritaires par le droit financier et les relations entre les actionnaires et la Commission bancaire et financière, Rev. Banque, 1993, pp. 149 à 167.
  • Le secret professionnel des autorités de contrôle et la collaboration internationale, Rev. Banque, 1993, pp. 503 à 510.
  • Observations sous Trib. comm. Bruxelles (14ème ch.), 1er juillet 1993, R.P.S., 1994, n° 6650.
  • La reconnaissance mutuelle du prospectus et les nouvelles facultés de dispense du prospectus, R.D.A.I., 1994, pp. 721 à 734.
  • La notion de société ayant fait ou faisant publiquement appel à l'épargne dans les lois coordonnées sur les sociétés commerciales, in Le projet de loi modifiant les lois coordonnées sur les sociétés commerciales, actes de la journée d'études organisée par la CDVA le 20 septembre 1994, R.P.S., 1994, numéro spécial, pp. 91 à 97.
  • La société et son capital, in Droit des sociétés : les lois des 7 et 13 avril 1995, UCL, Centre Jean Renauld, Bruylant-Academia, Bruxelles-LLN, 1995, pp. 45 à 103.
  • Le secret professionnel et la coopération internationale entre les autorités de surveillance, in Le contrôle des groupes bancaires - Actes du colloque de Luxembourg du 23 mars 1995, Luxembourg, ALJB, 1995, pp. 99 à 140.
  • Observations sous C.J.C.E., 14 décembre 1995, R.P.S., 1996, n° 6691.
  • Illustrations récentes du référé en cas de blocage dans la société anonyme - Observations sous trois décisions, R.P.S., 1996, n° 6701.
  • En collaboration avec J.-F. TOSSENS, Le secret bancaire et le contrôle de l'Etat sur les opérations de change et sur leurs effets délictuels en Belgique, in P. BERLASCONI (éd.), Blanchiment d'argent et Secret Bancaire - XIVème Congrès international de droit comparé, 1996, The Hague, Kluwer Law International, pp. 49 à 80.
  • Les modifications de capital dans les S.A., les S.P.R.L. et les S.C.R.L., Guide Juridique de l'Entreprise, Livre 46 ; Droit des sociétés commerciales, Livre 15.
  • Le secret professionnel de la Commission bancaire et financière pour le contrôle des entreprises d’investissement, in La réforme des marchés et des intermédiaires financiers, 1997, Bruxelles, Bruylant, pp. 655 à 669.
  • Les liens entre l’action administrative et l’action judiciaire, in Droit pénal de la bourse et de la banque, RDC dossier n° 4, 1997.
  • L’emprunt obligataire, Guide Juridique de l’Entreprise, Livre 48 ; Droit des sociétés commerciales, Livre 16.
  • Les émissions réservées au personnel et le droit financier, in La participation financière des travailleurs dans les sociétés commerciales, 1998, Bruxelles, Bruylant, pp. 269 à 279.
  • Le point à propos du délit d’initié, Rev. Dr. ULB, 15, 1997, pp. 85 à 120.
  • En collaboration avec J.-L.DUPLAT, La déontologie bancaire et financière et la Commission du même nom, in La déontologie bancaire et financière, Cahiers AEDBF-Belgium, 1998,  Bruxelles, Bruylant, pp. 161 à 170.
  • En collaboration avec D.HALJAN, Conflicts of Law in Intenational Securities Text, in The Law of Cross-Border Securities Transactions, 1998, London, Sweet & Maxwell, pp. 257 à 276.
  • nRedénomination et renominalisation des obligations émises par les Etats et par les entreprises de l’UEM, in L. THEVENOZ et M. FONTAINE (dir.), La monnaie unique et les pays tiers, Colloque international des 10 et 11 septembre 1998 à Genève, Zurich, Schulthess Juridische Medien S.A., 1999, pp. 271 à 297.
  • L’arrêté royal du 21 avril 1999 : un simple toilettage de la réglementation sur les OPA ?, R.P.S., 1999, n° 6781, pp. 201 à 227.
  • Les autorités administratives chargées de la détection et de la poursuite des délits financiers, in Les délits financiers, Cahiers AEDBF - 12 -, 2001, Bruxelles, Bruylant, pp. 112 à 203.
  • En collaboration avec G. KEUTGEN, La dimension des sociétés - Emprunts au droit comptable et au droit financier, in Le nouveau code des sociétés, coll. du Centre d’Etudes Jean Renauld, vol. 8, 1999, Bruxelles-LLN, Bruylant-Academia, pp. 213 à 250.
  • The 13th Directive on Takeover bids - Formation and Principles, in G. FERRARINI, K.J. HOPT et E. WYMEERSCH (éd.), Capital Markets in the Age of the Euro, 2002, Kluwer Law International, pp. 441-465.
  • La codification des directives européennes concernant l’admission de valeurs mobilières à la cote officielle, J.T., 2002, pp. 161 à 164.
  • Brèves considérations à propos du délit d'initié aux Etats-Unis et en Europe, in Liber Amicorum Lucien Simont, 2002, Bruxelles, Bruylant, pp.811 à 822.
  • En collaboration avec J.-F. TOSSENS, La réforme de la surveillance du secteur financier - Article de synthèse sur la loi du 2 août 2002, R.P.S., 2002, n°6869, pp. 113 à 216.
  • Le délit d'initié dans la directive sur les abus de marché, in M. TISON, C. VAN ACKER, J. CERFONTAINE (eds.), Financiële regulering : op zoek naar nieuwe evenwichten, Volume II : financiële transacties - financiële markten - prudentieel recht, 2003, Anvers, Intersentia, pp. 353 à 382.
  • En collaboration avec J. STEENLANT, La modernisation du droit communautaire de la concurrence : l'impact du nouveau système sur les entreprises, in CENTRE JEAN RENAULD (éd.), La décentralisation dans l'application du droit de la concurrence, 2004, Bruxelles-LLN, Bruylant-Academia, pp.225 à 252.
  • L'adaptation en Europe du gouvernement d'entreprise, Les petites affiches, n°31, 12/02/2004, pp.5 à 15.
  • En collaboration avec F.-X. DUBOIS, La réforme des ASBL : convergences et divergences avec le droit des sociétés, in Liber amicorum Michel Coipel, Bruxelles, Kluwer, à paraître, pp.629 e.s.
  • Les obligations des émetteurs d'instruments financiers admis aux négociations sur un marché réglementé belge, in Liber amicorum Guy Horsmans, 2004, Bruxelles, Bruylant, pp. 629 à 654.
  • Coauteur avec J.et P. MALHERBE, Droit des sociétés - Précis - Droit communautaire - Droit belge, 2004, Bruxelles, Bruylant, 1200 p.
  • En collaboration avec M. DUPLAT, La Société Européenne : Aspects de droit financier, Dr.Banc.et Fin., 2005/II, pp. 71 à 77.
  • En collaboration avec T. BOSLY, Les banques et les conflits d'intérêts, in La Banque dans la vie de l'entreprise, 2005, Bruxelles, Editions du jeune Barreau, pp.95 à 130.
  • De la Bolsa de Fondos Pùblicos y de Cambio del Reino de Bélgica a Brussels Exchanges, in Derecho Economico Internacional. Encuentro académico entre la Universidad Catolica de Lovaina y la Universidad de Buenos Aires, Buenos Aires, 2006.
  • La publication des informations privilégiées, in Liber Amicorum Jacques Malherbe, 2006, Bruxelles, Bruylant, pp.651 à 664.
  • En collaboration avec G. DE PIERPONT, L'administration et la gestion journalière, in Evolution et perspective du droit des sociétés Anno 2006, Bruxelles LLN, Academia Bruylant, 2006, pp.190 à 221.
  • Coauteur avec J. et P. MALHERBE et Y. DE CORDT, Droit des sociétés - Précis - Droit communautaire - Droit belge, 2006, Bruxelles, Bruylant, 2e édition.
  • En collaboration avec M. DUPLAT, Les offres publiques d'instruments de placement et l'exigence de prospectus en droit belge - Examen de la loi du 16 juin 2006, à paraître dans la R.P.S.
  • En collaboration avec A. BERTRAND, L'OPA obligatoire : le seuil de déclenchement, le prix et les exceptions, in Y. DE CORDT, Ph. LAMBRECHT et Ph. HAMER (coord), La réforme de la réglementation sur les offres publiques d'acquisition, Bruxelles, Kluwer, 2007, pp.173 à 220.
  • En collaboration avec Y. DE CORDT, J. MALHERBE et Ph. MALHERBE, Précis de droit des sociétés, 3ème édition, Bruxelles, Bruylant, 2009 (à paraître).

 

| 29/05/2008 |