Fiche de présentation

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 Fiche de présentation  
M. Cédric Cheneviere

SSH/DRT - Faculté de droit et de criminologie
SSH/JURI - Institut pour la recherche interdisciplinaire en sciences juridiques (JUR-I)
SSH/JURI/PJIE - Droit international et européen (PJIE)

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Cours

Année académique 2011 - 2012
LDROI 1200 Travail dirigé I


Domaines de recherche

- Droit matériel européen et spécialement les libertés de circulation au sein du marché intérieur : libre circulation des marchandises, des services, des personnes (en ce compris la citoyenneté européenne) et des capitaux ;

- Droit institutionnel européen : organisation et fonctionnement des institutions européennes et contentieux devant la Cour de justice de l'Union européenne ;

- Le système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serr e ("marché des quotas de CO2") tel qu'organisé par la directive 2003/87/CE dite directive Emission trading (EU ETS). Recherches doctorales portant sur la nature juridique de ces quotas au regard du droit européen. 


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    2011

    Article de périodique (Journal article)


  • Cheneviere, Cédric; Nihoul, Paul (2011). Actualités du droit européen des quotas de CO2. In : Journal de droit européen (15 février 2011), p. 30-34. http://hdl.handle.net/2078.1/90033.

  • Cheneviere, Cédric (2011). Fraudes et autres atteintes à l’intégrité du système d’échange de quotas d’émission. In : Revue Lamy Droit des Affaires (janvier 2011), p. p 74-80. http://hdl.handle.net/2078.1/90030.

  • Cheneviere, Cédric (2011). Arrêt "Josemans" : fumée blanche dans la lutte contre le tourisme de la drogue. In : Journal de droit européen (15 avril 2011), p. 95-96. http://hdl.handle.net/2078.1/90015.

  • Cheneviere, Cédric; Wildemeersch, Jonathan (2011). Le rôle des parlements nationaux dans le Traité de Lisbonne. In : Revue de la faculté de droit de l'Université de Liège (2011), p. 449-465. http://hdl.handle.net/2078.1/96140.

    • Communication à un colloque (Conference Paper)


  • Cheneviere, Cédric (2011). Les avocats et la directive Services : La question du démarchage. Conférence du Jeune Barreau de Namur, Palais de justice, Namur le 10/11/2011. http://hdl.handle.net/2078.1/92890.

  • Cheneviere, Cédric; Thoreau, François (2011). Urgence pandémique et gestion des risques : La responsabilité grippée ?. Droit, sciences et techniques: quelles responsabilités ?, Sénat français (Palais du Luxembourg, Paris) du 25/03/2011 au 26/03/2011. http://hdl.handle.net/2078.1/90426.

  • Cheneviere, Cédric (2011). Quotas de CO2 et secteur aérien. Les permis d'émission dans l'aérien, Siège d'Air France (Roissy Charles de Gaulle) le 11/10/2011. http://hdl.handle.net/2078.1/90424.

  • Cheneviere, Cédric (2011). Violations du droit dérivé européen et sanctions nationales : une flexibilité guidée par le principe de coopération loyale. Les XXIes Journées juridiques Jean Dabin - La flexibilité des sanctions, Louvain-la-Neuve du 08/12/2011 au 09/12/2011. http://hdl.handle.net/2078.1/96164.

    • Contribution à ouvrage collectif (Book Chapter)


  • Cheneviere, Cédric; Thoreau, François (2011). Pandémie A(H1N1) et gestion des risques : la responsabilité grippée ?. In :Etienne Vergès, Droit, sciences et techniques : quelles responsabilités ?, (France) Paris : LexisNexis. http://hdl.handle.net/2078.1/90046.

  • Cheneviere, Cédric (2011). Les droits politiques des citoyens européens sont-ils réservés aux seuls citoyens européens ?. In :Cédric Cheneviere et Geneviève Duchenne, Les modes d’expression de la citoyenneté européenne, Louvain-la-Neuve : Presses universitaires de Louvain, p. 31. http://hdl.handle.net/2078.1/90000.

  • Cheneviere, Cédric (2011). La présidence tournante du Conseil de l’Union européenne dans le cadre du traité de Lisbonne. In :Geneviève Duchenne, Annales d'études européennes de l'Université catholique de Louvain - 2011, Bruxelles : Bruylant. http://hdl.handle.net/2078.1/89985.

  • Cheneviere, Cédric (2011). Le régime juridique de l’emission trading européen dès 2013. In :Cédric Cheneviere et Denis Philippe, L’entreprise face au droit des quotas de CO2, Bruxelles : Larcier, p. 21. http://hdl.handle.net/2078.1/89981.

    • Monographie (Book)


  • Cheneviere, Cédric; Duchenne, Geneviève (2011). Les modes d’expression de la citoyenneté européenne. Presses universitaires de Louvain : Louvain-la-Neuve. p. 174. http://hdl.handle.net/2078.1/90009.

  • Cheneviere, Cédric; Philippe, Denis (2011). L’entreprise face au droit des quotas de CO2. Larcier : Bruxelles. p. 280. http://hdl.handle.net/2078.1/89990.

    • 2010

    Article de périodique (Journal article)


  • Cheneviere, Cédric (2010). Indemnités de formation des footballeurs : l’arrêt Olympique lyonnais confirme-t-il la jurisprudence Bosman ?. In : Journal des tribunaux (12 juin 2010), p. 405-406. http://hdl.handle.net/2078.1/90020.

  • Cheneviere, Cédric (2010). Arrêts Pannon et Asturcom : Le caractère abusif des clauses attributives de compétence dans la lignée de la jurisprudence Océano. In : Revue européenne de droit de la consommation (11 mai 2010), p. 351-363. http://hdl.handle.net/2078.1/90025.

    • Communication à un colloque (Conference Paper)


  • Cheneviere, Cédric (2010). Les droits politiques du citoyen européen. Les modes d’expression de la citoyenneté européenne, Université catholique de Louvain (Louvain-la-Neuve) le 19/03/2010. http://hdl.handle.net/2078.1/90434.

  • Cheneviere, Cédric (2010). Le système européen d’échange de quotas d’émission de gaz à effet de serre. L’entreprise face au droit des quotas de CO2, Atrium Suez-Tractebel (Bruxelles) le 06/05/2010. http://hdl.handle.net/2078.1/90433.

  • Cheneviere, Cédric (2010). Le marché des quotas de CO2. Européanisation du droit, de l'action publique et des normes sociales, Facultés universitaires Saint-Louis (Bruxelles) le 08/12/2010. http://hdl.handle.net/2078.1/90428.

  • Cheneviere, Cédric (2010). Le rôle des Parlements nationaux dans le Traité de Lisbonne. Belgique, Europe et mondialisation : quelles équations ?, Université catholique de Louvain (Louvain-la-Neuve) le 14/10/2010. http://hdl.handle.net/2078.1/90430.

  • Cheneviere, Cédric (2010). La sanction des atteintes à l’intégrité du système européen d’échange de quotas d’émission de gaz à effet de serre. Les quotas d’émissions de gaz à effet de serre, Université de Strasbourg (Strasbourg) le 24/09/2010. http://hdl.handle.net/2078.1/90432.

    • 2009

    Article de périodique (Journal article)


  • Cheneviere, Cédric; Nihoul, Paul (2009). Les règles européennes visant à lutter contre le réchauffement climatique. In : Journal de droit européen (15 mai 2009), p. 125-131. http://hdl.handle.net/2078.1/90040.

  • Cheneviere, Cédric (2009). Le marché européen des quotas de CO2. In : Courrier hebdomadaire. http://hdl.handle.net/2078.1/90421.

  • Cheneviere, Cédric (2009). Le marché de quotas de CO2. In : Cahier du juriste (août 2009), p. 57-59. http://hdl.handle.net/2078.1/89947.

Etudes

2003 : Licence en droit (UCL)

2004 : DEA en droit européen (ULg)


Expériences professionnelles

oct. 2004 - oct. 2005 : Assistant à la Faculté de droit (ULg)

oct. 2005 - mars 2006 : Référendaire à la Cour de justice des Communautés européennes

avril 2006 - sept. 2008 : Conseiller ministériel

sept. 2008 - ... : Assistant à la Faculté de droit (CeDIE ) et à l'Institut d'études européennes (UCL)

mars 2009 - ... : Doctorant à la Faculté de droit (UCL)

mars 2011 - juill. 2011 : Chercheur invité à la Faculté de droit (METRO ) (Université de Maastricht)

Enseignement

Cours

Année académique 2011 - 2012
LDROI 1200 Travail dirigé I


Recherche

Domaines de recherche

- Droit matériel européen et spécialement les libertés de circulation au sein du marché intérieur : libre circulation des marchandises, des services, des personnes (en ce compris la citoyenneté européenne) et des capitaux ;

- Droit institutionnel européen : organisation et fonctionnement des institutions européennes et contentieux devant la Cour de justice de l'Union européenne ;

- Le système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serr e ("marché des quotas de CO2") tel qu'organisé par la directive 2003/87/CE dite directive Emission trading (EU ETS). Recherches doctorales portant sur la nature juridique de ces quotas au regard du droit européen. 


Biographie

Etudes

2003 : Licence en droit (UCL)

2004 : DEA en droit européen (ULg)


Expériences professionnelles

oct. 2004 - oct. 2005 : Assistant à la Faculté de droit (ULg)

oct. 2005 - mars 2006 : Référendaire à la Cour de justice des Communautés européennes

avril 2006 - sept. 2008 : Conseiller ministériel

sept. 2008 - ... : Assistant à la Faculté de droit (CeDIE ) et à l'Institut d'études européennes (UCL)

mars 2009 - ... : Doctorant à la Faculté de droit (UCL)

mars 2011 - juill. 2011 : Chercheur invité à la Faculté de droit (METRO ) (Université de Maastricht)

Publications

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    2011

    Article de périodique (Journal article)


  • Cheneviere, Cédric; Nihoul, Paul (2011). Actualités du droit européen des quotas de CO2. In : Journal de droit européen (15 février 2011), p. 30-34. http://hdl.handle.net/2078.1/90033.

  • Cheneviere, Cédric (2011). Fraudes et autres atteintes à l’intégrité du système d’échange de quotas d’émission. In : Revue Lamy Droit des Affaires (janvier 2011), p. p 74-80. http://hdl.handle.net/2078.1/90030.

  • Cheneviere, Cédric (2011). Arrêt "Josemans" : fumée blanche dans la lutte contre le tourisme de la drogue. In : Journal de droit européen (15 avril 2011), p. 95-96. http://hdl.handle.net/2078.1/90015.

  • Cheneviere, Cédric; Wildemeersch, Jonathan (2011). Le rôle des parlements nationaux dans le Traité de Lisbonne. In : Revue de la faculté de droit de l'Université de Liège (2011), p. 449-465. http://hdl.handle.net/2078.1/96140.

    • Communication à un colloque (Conference Paper)


  • Cheneviere, Cédric (2011). Les avocats et la directive Services : La question du démarchage. Conférence du Jeune Barreau de Namur, Palais de justice, Namur le 10/11/2011. http://hdl.handle.net/2078.1/92890.

  • Cheneviere, Cédric; Thoreau, François (2011). Urgence pandémique et gestion des risques : La responsabilité grippée ?. Droit, sciences et techniques: quelles responsabilités ?, Sénat français (Palais du Luxembourg, Paris) du 25/03/2011 au 26/03/2011. http://hdl.handle.net/2078.1/90426.

  • Cheneviere, Cédric (2011). Quotas de CO2 et secteur aérien. Les permis d'émission dans l'aérien, Siège d'Air France (Roissy Charles de Gaulle) le 11/10/2011. http://hdl.handle.net/2078.1/90424.

  • Cheneviere, Cédric (2011). Violations du droit dérivé européen et sanctions nationales : une flexibilité guidée par le principe de coopération loyale. Les XXIes Journées juridiques Jean Dabin - La flexibilité des sanctions, Louvain-la-Neuve du 08/12/2011 au 09/12/2011. http://hdl.handle.net/2078.1/96164.

    • Contribution à ouvrage collectif (Book Chapter)


  • Cheneviere, Cédric; Thoreau, François (2011). Pandémie A(H1N1) et gestion des risques : la responsabilité grippée ?. In :Etienne Vergès, Droit, sciences et techniques : quelles responsabilités ?, (France) Paris : LexisNexis. http://hdl.handle.net/2078.1/90046.

  • Cheneviere, Cédric (2011). Les droits politiques des citoyens européens sont-ils réservés aux seuls citoyens européens ?. In :Cédric Cheneviere et Geneviève Duchenne, Les modes d’expression de la citoyenneté européenne, Louvain-la-Neuve : Presses universitaires de Louvain, p. 31. http://hdl.handle.net/2078.1/90000.

  • Cheneviere, Cédric (2011). La présidence tournante du Conseil de l’Union européenne dans le cadre du traité de Lisbonne. In :Geneviève Duchenne, Annales d'études européennes de l'Université catholique de Louvain - 2011, Bruxelles : Bruylant. http://hdl.handle.net/2078.1/89985.

  • Cheneviere, Cédric (2011). Le régime juridique de l’emission trading européen dès 2013. In :Cédric Cheneviere et Denis Philippe, L’entreprise face au droit des quotas de CO2, Bruxelles : Larcier, p. 21. http://hdl.handle.net/2078.1/89981.

    • Monographie (Book)


  • Cheneviere, Cédric; Duchenne, Geneviève (2011). Les modes d’expression de la citoyenneté européenne. Presses universitaires de Louvain : Louvain-la-Neuve. p. 174. http://hdl.handle.net/2078.1/90009.

  • Cheneviere, Cédric; Philippe, Denis (2011). L’entreprise face au droit des quotas de CO2. Larcier : Bruxelles. p. 280. http://hdl.handle.net/2078.1/89990.

    • 2010

    Article de périodique (Journal article)


  • Cheneviere, Cédric (2010). Indemnités de formation des footballeurs : l’arrêt Olympique lyonnais confirme-t-il la jurisprudence Bosman ?. In : Journal des tribunaux (12 juin 2010), p. 405-406. http://hdl.handle.net/2078.1/90020.

  • Cheneviere, Cédric (2010). Arrêts Pannon et Asturcom : Le caractère abusif des clauses attributives de compétence dans la lignée de la jurisprudence Océano. In : Revue européenne de droit de la consommation (11 mai 2010), p. 351-363. http://hdl.handle.net/2078.1/90025.

    • Communication à un colloque (Conference Paper)


  • Cheneviere, Cédric (2010). Les droits politiques du citoyen européen. Les modes d’expression de la citoyenneté européenne, Université catholique de Louvain (Louvain-la-Neuve) le 19/03/2010. http://hdl.handle.net/2078.1/90434.

  • Cheneviere, Cédric (2010). Le système européen d’échange de quotas d’émission de gaz à effet de serre. L’entreprise face au droit des quotas de CO2, Atrium Suez-Tractebel (Bruxelles) le 06/05/2010. http://hdl.handle.net/2078.1/90433.

  • Cheneviere, Cédric (2010). Le marché des quotas de CO2. Européanisation du droit, de l'action publique et des normes sociales, Facultés universitaires Saint-Louis (Bruxelles) le 08/12/2010. http://hdl.handle.net/2078.1/90428.

  • Cheneviere, Cédric (2010). Le rôle des Parlements nationaux dans le Traité de Lisbonne. Belgique, Europe et mondialisation : quelles équations ?, Université catholique de Louvain (Louvain-la-Neuve) le 14/10/2010. http://hdl.handle.net/2078.1/90430.

  • Cheneviere, Cédric (2010). La sanction des atteintes à l’intégrité du système européen d’échange de quotas d’émission de gaz à effet de serre. Les quotas d’émissions de gaz à effet de serre, Université de Strasbourg (Strasbourg) le 24/09/2010. http://hdl.handle.net/2078.1/90432.

    • 2009

    Article de périodique (Journal article)


  • Cheneviere, Cédric; Nihoul, Paul (2009). Les règles européennes visant à lutter contre le réchauffement climatique. In : Journal de droit européen (15 mai 2009), p. 125-131. http://hdl.handle.net/2078.1/90040.

  • Cheneviere, Cédric (2009). Le marché européen des quotas de CO2. In : Courrier hebdomadaire. http://hdl.handle.net/2078.1/90421.

  • Cheneviere, Cédric (2009). Le marché de quotas de CO2. In : Cahier du juriste (août 2009), p. 57-59. http://hdl.handle.net/2078.1/89947.


| 2/07/2009 |