Introduction aux principes et méthodes du droit belge [ LDROI1053 ]

Le cours est composé de deux parties. Dans une première partie, offrant aux étudiants un premier contact avec les principales sous-disciplines du droit belge, les grands principes du droit belge seront exposés. La deuxième partie visera à faire acquérir aux étudiants les notions de base de méthodologie juridique belge.

Le cours vise à donner aux étudiants étrangers accueillis dans le cadre d'un programme d'échange les outils et connaissances leur permettant de se repérer facilement au sein du système juridique belge et d'aborder, ainsi mieux armés, les cours qui composent leur programme, et plus particulièrement les cours de droit positif belge. Il s'agit pour les étudiants d'acquérir la maîtrise de concepts de base relevant des différentes branches du droit belge.

Dans la mesure où il est nécessaire que les étudiants acquièrent rapidement une connaissance de base du système juridique belge, l'évaluation prend de préférence la forme d'une évaluation continue lors des séances ou rapidement à l'issue de celles-ci. Une évaluation en session reste toutefois possible. Tant le volume 1 que le volume 2 font l'objet d'une évaluation, mais la note finale est une note globale. L'évaluation peut prendre la forme d'un travail écrit..

Vol. 1 ' Principes du droit belge

Font principalement l'objet d'un exposé succinct :

• les principes de droit constitutionnel (y compris le contentieux) ;
• les principes de droit administratif (y compris le contentieux) ;
• les principes de droit pénal et de procédure pénale ;
• les principes de droit judiciaire ;
• les principes de droit civil.

Cette première partie du cours prendra la forme d'un enseignement magistral, confié de préférence à plusieurs membres du personnel académique.

Vol. 2 ' Notions de méthodologie juridique belge

Il s'agit de définir les sources du droit et d'exposer les méthodes de recherche et de référencement documentaire.

Cette deuxième partie du cours prend la forme d'un enseignement pratique, confié à une équipe d'assistants.

Ce cours est réservé aux étudiants en droit accueillis dans le cadre d'un programme d'échange.