Organisation et législation hospitalière

wfsp2252  2026-2027  Bruxelles Woluwe

Organisation et législation hospitalière
3.00 crédits
30.0 h
Q1
Enseignants
Langue
d'enseignement
Français
Préalables
WESP 1007 Introduction aux théories des organisations
Thèmes abordés
  • La structure et l'organisation d'une institution de soins dont l'hôpital
  • La législation hospitalière et d'autres institutions de soins dont les MRS
  • Le management d'une institution de soins
  • Les réseaux de soins formels et informels
  • Les concepts de l'architecture hospitalière
Acquis
d'apprentissage

A la fin de cette unité d’enseignement, l’étudiant est capable de :

1
  • Appréhender et analyser le cadre normatif et législatif dans lequel s'intègrent l'organisation et la structuration des hôpitaux (ou des MRS - soins à domicile, centres de jour, soins palliatifs, services Sp.)
  • Comprendre les finalités de l'organisation et être capable d'en faire une lecture critique et dynamique
  •  Intégrer et traiter l'ensemble des informations : juridiques, législatives, sanitaires, économiques, sociales, dans la gestion des activités présentes et dans la préparation des activités futures.
  • Identifier les objectifs et les leviers de la performance organisationnelle dans un environnement contraignant, complexe et en perpétuelle évolution
  • Décrire et analyser les enjeux, défis et contraintes des différents services d'une institution : les services médicaux et soignants, les services financier, des ressources humaines, logistiques et administratifs.
  •  Expliquer  les interactions existantes entre les différents partenaires (clients, fournisseurs...) et proposer des améliorations si nécessaire.
  • Analyser l'organisation et ses sous-ensembles dans leur environnement direct et plus éloigné et en développer une vision systémique
  • Dans une perspective temporelle et concurrentielle, structurer (et mener) les activités de l'organisation de soins, pour atteindre grâce à des stratégies identifiées des objectifs définis et cela dans le respect des politiques sanitaires
  • Elaborer des projets de changement au sein de l'organisation de soins, ainsi qu'inscrire les activités dans un processus d'amélioration continue de la qualité.
  • Proposer des orientations pertinentes pour la survie de l'organisation ainsi que des modifications de la structure de ces
  •  Mobiliser des mesures multi dimentionnelles de la performance et de contrôle des activités (gouvernance), et en comprendre les interactions
 
Contenu
  • La répartition des compétences en matière de santé publique ;
  • La structure et l'organisation d'un hôpital ;
  • La législation hospitalière au sens large ;
  • Les réseaux de soins ; 
  • Le statut du médecin hospitalier ;
  • Les autres institutions de soins ; 
  • Les droits du patient.
Méthodes d'enseignement
Enseignement en présentiel uniquement
Cours magistral avec illustrations par des exemples pratiques
Modes d'évaluation
des acquis des étudiants
L’examen se déroule à l’oral et comporte des questions ouvertes, sur des cas concrets. Un recueil de législation peut être consulté pendant l’épreuve. L’utilisation d’outils d’intelligence artificielle (IA) est strictement interdite durant l’examen.
Toute note comportant un demi-point est arrondie à l’unité supérieure (par exemple, 12,5/20 devient 13/20).
Autres infos
L’activité n’est pas accessible à un public ne maîtrisant pas la langue d’enseignement.
Ressources
en ligne
Les supports de cours sont disponibles sur Moodle (accès au syllabus, slides et recueil législatif et réglementaire).
Bibliographie
Colson P., George F. et Lambert C. (sous la dir. de), Droit hospitalier : Décodage juridique au départ des réalités hospitalières, Larcier, Louvain-la-Neuve, 2025.
Durant G., Dehaspe P. et Rillaerts S., Le financement de l'activité hospitalière en Belgique : Contexte, situation actuelle et perspectives, Mardaga Editions, Belgique, 2026, 286 pages.
Ben Messaoud S., Coëffé M. et Pouppez C., « Les grands axes de la législation hospitalière », in Pyramides [En ligne], 35-36, 2021, mis en ligne le 13 juillet 2023. URL : http://journals.openedition.org/pyramides/1848
Bayenet B., Fontaine M., Husden Y. (sous la dir. de), La politique hospitalière en Belgique : Financement, organisation et enjeux pour l'avenir, Anthémis, Belgique, 2021.
Support de cours
  • Syllabus WFSP2252 2026-2027
  • Recueil législatif et réglementaire
Faculté ou entité
en charge


Programmes / formations proposant cette unité d'enseignement (UE)

Intitulé du programme
Sigle
Crédits
Prérequis
Acquis
d'apprentissage
Master [120] en sciences de la santé publique

Master de spécialisation en pharmacie hospitalière