Diplômes

2009     Baccalauréat en philosophie, FUSL.

2007     Certificat universitaire en éthique économique et sociale, UCL

2005     Candidature en droit, FUSL

2008 - ... Assistant en éthique économique et sociale, Chaire Hoover, UCL.

• ESPO1321 : Éthique Économique, Sociale et Politique (Ph. Van Parijs) : Encadrement
• ESPO1122 : Fondements du droit (K. Wauters, N. Bonbled) : Monitorat

2010 - ... : Chercheur en droit et en éthique économique, bourse Bernheim-UCL.

Thèse en cours : "Le droit d'auteur dans l'environnement numérique : rôle du législateur et responsabilité sociale des acteurs économiques"

Résumé :

Le développement d'Internet et de la numérisation est à l'origine d'une crise d'effectivité et de légitimité du régime du droit d'auteur, en tension avec l'évolution juridique vers une sur-réservation au profit des ayants-droit. Dans ce contexte, le présent projet vise à examiner ce qui relève de la mission du législateur et de la responsabilité sociale des acteurs économiques quant à la régulation de la production et de la circulation des œuvres intellectuelles. Notre hypothèse de travail est que la réponse à cette question doit être guidée par un souci d'ouverture optimale de ce que nous appelons l'environnement numérique. Une première partie élaborera une justification de la légitimité philosophique d'un tel objectif, au regard d'un certain nombre de théories de la justice.

Une seconde partie prolongera cette discussion des rôles respectifs du législateur et des acteurs économiques par l'étude de trois cas paradigmatiques de private ordering : les licences libres , le Google Book Settlement et les régimes de "riposte graduée".

Enfin, une troisième partie s'attachera à tirer les enseignements théoriques de ces cas d'application. Comment caractériser ces pratiques pratiques de private ordering ? Quel lien avec l'idée d'une responsabilité sociale des acteurs économiques ? Suffit-il de laisser le soin aux acteurs de s'auto-réguler par la voie du private ordering ? Ou bien faudrait-il réaliser des réformes législatives substantielles visant à adapter le régime juridique des œuvres de l'esprit ? Quelles sont les points de convergence et de tension entre les deux approches ?

Vers un rejet d'ACTA ,   La Libre, 5 mai 2012

Recension : Quand Google défie le droit, Alain Strowel (2011) ,  Auteurs & Media, 6/2011, p. 605

Katz détourne Maus : le droit d’auteur, un fardeau pour la libre expression artistique ? , IPdigit, 14 juillet 2011.

Une justice privée contre le piratage ?   , La Libre, 3 septembre 2011.

Réforme du droit d’auteur au Royaume-Uni : vers un changement de dynamique ?   , IPdigit, 4 août 2011.

Copiepresse contre Google : une victoire à la Pyrrhus ?   ,  Le Soir,    27 juillet 2011.

Riposte graduée : accord américain sur un régime de « six strike »   , IPdigit, 14 juillet 2011.

Première décision Creative Commons : contrats de licence et modèles économiques du libre accès   ,  Revue du Droit des Technologies de l'Information,   42 (1), 2011, 70.

Biographie

Diplômes

2009     Baccalauréat en philosophie, FUSL.

2007     Certificat universitaire en éthique économique et sociale, UCL

2005     Candidature en droit, FUSL

Enseignement

2008 - ... Assistant en éthique économique et sociale, Chaire Hoover, UCL.

• ESPO1321 : Éthique Économique, Sociale et Politique (Ph. Van Parijs) : Encadrement
• ESPO1122 : Fondements du droit (K. Wauters, N. Bonbled) : Monitorat

Recherche

2010 - ... : Chercheur en droit et en éthique économique, bourse Bernheim-UCL.

Thèse en cours : "Le droit d'auteur dans l'environnement numérique : rôle du législateur et responsabilité sociale des acteurs économiques"

Résumé :

Le développement d'Internet et de la numérisation est à l'origine d'une crise d'effectivité et de légitimité du régime du droit d'auteur, en tension avec l'évolution juridique vers une sur-réservation au profit des ayants-droit. Dans ce contexte, le présent projet vise à examiner ce qui relève de la mission du législateur et de la responsabilité sociale des acteurs économiques quant à la régulation de la production et de la circulation des œuvres intellectuelles. Notre hypothèse de travail est que la réponse à cette question doit être guidée par un souci d'ouverture optimale de ce que nous appelons l'environnement numérique. Une première partie élaborera une justification de la légitimité philosophique d'un tel objectif, au regard d'un certain nombre de théories de la justice.

Une seconde partie prolongera cette discussion des rôles respectifs du législateur et des acteurs économiques par l'étude de trois cas paradigmatiques de private ordering : les licences libres , le Google Book Settlement et les régimes de "riposte graduée".

Enfin, une troisième partie s'attachera à tirer les enseignements théoriques de ces cas d'application. Comment caractériser ces pratiques pratiques de private ordering ? Quel lien avec l'idée d'une responsabilité sociale des acteurs économiques ? Suffit-il de laisser le soin aux acteurs de s'auto-réguler par la voie du private ordering ? Ou bien faudrait-il réaliser des réformes législatives substantielles visant à adapter le régime juridique des œuvres de l'esprit ? Quelles sont les points de convergence et de tension entre les deux approches ?

Publications

Vers un rejet d'ACTA ,   La Libre, 5 mai 2012

Recension : Quand Google défie le droit, Alain Strowel (2011) ,  Auteurs & Media, 6/2011, p. 605

Katz détourne Maus : le droit d’auteur, un fardeau pour la libre expression artistique ? , IPdigit, 14 juillet 2011.

Une justice privée contre le piratage ?   , La Libre, 3 septembre 2011.

Réforme du droit d’auteur au Royaume-Uni : vers un changement de dynamique ?   , IPdigit, 4 août 2011.

Copiepresse contre Google : une victoire à la Pyrrhus ?   ,  Le Soir,    27 juillet 2011.

Riposte graduée : accord américain sur un régime de « six strike »   , IPdigit, 14 juillet 2011.

Première décision Creative Commons : contrats de licence et modèles économiques du libre accès   ,  Revue du Droit des Technologies de l'Information,   42 (1), 2011, 70.