Droit

Enseignants

Bernard Diane;

Langue
d'enseignement

Français

Acquis
d'apprentissage

A la fin de cette unité d’enseignement, l’étudiant est capable de :

Ce cours vise à ce que : - vous disposiez d'une connaissance générale du phénomène juridique, ceci passant par votre maîtrise de la terminologie adéquate et votre compréhension de certains concepts juridiques fondamentaux ; - vous connaissiez les rudiments de certaines branches du droit, les plus communes ; - vous soyez capables de mener une recherche (simple) en droit, c'est-à-dire de manier votre recueil de textes juridiques efficacement ainsi que les bases de données juridiques, pour fonder vos arguments sur la (ou les) base(s) juridique(s) pertinente(s). Le cours est conçu dans l'idée qu'une compréhension basique du droit est indispensable à tout·e justiciable et citoyen·ne et présente une pertinence particulière pour les universitaires : le droit est à la fois une science humaine en lien rapproché avec diverses autres disciplines, dont celles que vous avez choisi d'étudier à titre principal, mais également un mode de régulation sociale tout à fait omniprésent dans l'espace politique et nos vies privées.

Contenu

 Le cours est structuré en 4 parties :

1. Qu’est-ce que le droit ?
2. Qui détient des droits et lesquels ? (Qui sont les sujets de droit et quelle est la nature de leurs droits ?)
3. Qui produit le droit et comment ? (Quelles institutions et quelles personnes créent le droit, suivant quelles modalités ? Autrement dit, quelles sont les sources du droit ?)
4. Qui contrôle le droit ? (Comment régler les conflits entre normes ?)

Dispensés par deux assistant·es en dialogue avec la professeure, les monitorats portent sur la même matière, illustrée et mise en pratique.

Méthodes d'enseignement

Émaillé d'exercices interactifs, le cours magistral consiste en un exposé des concepts et questions évoquées ci-dessus. Il est basé sur des slides qui sont mis à votre disposition avant chaque séance, sur moodle ; vous devrez les compléter de notes.
Parallèlement au cours, les monitorats vous offrent la possibilité de réaliser des exercices. 
 
Pour répondre à vos questions, tant la professeure que les assistant·es se tiennent à votre disposition lors des pauses et à la fin de leurs cours.
 

Modes d'évaluation
des acquis des étudiants

Est matière à examen tout ce qui a été dit au cours magistral (quand bien même les développements ne figureraient pas dans les slides) mais rien que ce qui a été dit à ce cours (à titre d'exemple, les illustrations évoquées en monitorat qui n'auraient pas été enseignées au cours magistral ne pourraient donc faire l'objet d'une question d'examen).
 
L'évaluation prendra la forme d'un examen écrit (sur site si les conditions sanitaires le permettent, sur moodle à défaut).   
L'utilisation du recueil de textes juridiques est nécessaire à la résolution des questions et donc indispensable pendant l'examen.

 

Autres infos

Les sources sont référencées au fil du cours, dans les slides susmentionnés.

Le "Recueil de textes juridiques" contient les sources normatives indispensables ; l'utilisation d'un autre instrument (comme le Code Bac) est autorisée, à charge cependant pour vous de veiller à ce qu'il soit à jour et que la règle relative aux annotations (cf. infra) soit respectée.
Attention : Des mots et passages du Recueil peuvent être soulignés ou surlignés mais aucune annotation n’est autorisée. Tout manquement à cette règle, même un seul mot, sera considérée comme une irrégularité et rapportée comme telle au jury (cf. Règlement général des études et des examens).

Support de cours

• Recueil de textes normatifs
• Slides

Faculté ou entité
en charge

> ESPB