Cette unité d’enseignement n’est pas accessible aux étudiants d’échange !
Enseignants
Brachotte Sandrine; de Clippele Marie-Sophie (coordinateur(trice)); Klimis Sophie; Lozie Maes Evelyne; Van Meerbeeck Jérémie; Vrielink Jogchum;
Langue
d'enseignement
d'enseignement
Anglais
Préalables
Le(s) prérequis de cette Unité d’enseignement (UE) sont précisés à la fin de cette fiche, en regard des programmes/formations qui proposent cette UE.
Thèmes abordés
Le séminaire de théorie du droit offre aux étudiant·es l’opportunité de développer une démarche de recherche personnelle, en s’inscrivant dans le prolongement des cadres théoriques posés par le cours Introduction critique à la pensée juridique contemporaine (ICPJC) ou par le cours de Legal theory. Les thématiques abordées varient selon les années et les titulaires en charge du séminaire.
Les étudiant·es sont invité·es à mener une véritable recherche en sciences du droit, en mobilisant des sources issues à la fois de la théorie du droit et des sciences humaines et sociales, dans une approche résolument interdisciplinaire. Cette recherche aboutit à la rédaction d’un travail écrit personnel, faisant l’objet d’une défense orale. Ce dispositif pédagogique vise à consolider les acquis en matière de démarche scientifique et d’ouverture critique sur le droit. C’est d’ailleurs en ce sens que le séminaire est souvent considéré comme le « trésor » de la Faculté de droit.
L’apprentissage des langues y est particulièrement encouragé. Les séminaires sont en effet proposés en néerlandais et en anglais pour les étudiant·es inscrit·es dans les filières bilingues, tandis que dans le programme unilingue, certains textes peuvent être présentés en anglais. Par ailleurs, tou·tes les étudiant·es sont incité·es, dans le cadre de leur recherche, à consulter des sources en français, néerlandais et anglais.
En combinant une approche interdisciplinaire et critique et une ouverture aux langues, le séminaire de théorie du droit s’inscrit pleinement dans le projet pédagogique de la Faculté de droit tel que défini dans son Manifeste (R.I.E.J., 2016/1, Vol. 74, pp. 169-175).
Acquis
d'apprentissage
d'apprentissage
A la fin de cette unité d’enseignement, l’étudiant est capable de : | |
Acquis d'apprentissage
Le séminaire de théorie du droit s’inscrit pleinement dans le référentiel des acquis d’apprentissage du programme (mentionnés ci-dessous entre guillemets) :
« I. Acquérir une culture générale » : le séminaire contribue au développement d’une culture juridique, mais aussi d’une « solide culture en sciences humaines et sociales non-juridiques, propre à décoder, dans une perspective résolument interdisciplinaire, les phénomènes juridiques ».
« II. Acquérir des savoirs spécifiquement juridiques » : le séminaire s’appuie sur une connaissance préalable solide du droit positif, dans plusieurs branches du droit, condition nécessaire pour permettre aux étudiant·es de développer une réflexion critique sur les concepts, les règles et les grands principes juridiques. À ce titre, il contribue à renforcer une compréhension approfondie et critique du droit, au-delà de sa seule application technique.
« III. Acquérir les méthodes et outils de la démarche scientifique » : si les étudiant·es sont régulièrement amené·es, dans le cadre d’autres travaux, à effectuer des recherches à partir des sources « classiques » du droit (législation, doctrine, jurisprudence), le séminaire constitue, au sein du programme de Bachelier en droit, le lieu par excellence d’initiation à la recherche scientifique. Il leur permet d’apprendre à mobiliser des sources issues de la théorie du droit et des sciences humaines et sociales, à réaliser un état de la recherche, à formuler une question et des hypothèses, et à construire une argumentation rigoureuse en vue d’y répondre, sur la base de ces différentes sources et « dans le respect de la déontologie scientifique ».
« IV. Acquérir des capacités d’analyse, de réflexion et d’argumentation à partir de situations concrètes » : le séminaire permet aux étudiant·es de « développer leur sens critique » et leur « capacité à construire un raisonnement argumenté » et les initie à « l’élaboration d’une pensée autonome, cohérente et pertinente », « mais aussi créative et originale ».
« V. Maîtriser la communication écrite et orale en français » : l’évaluation, qui repose tant sur un travail écrit qu’une défense orale de leur recherche, développe chez les étudiant·es leur « capacité à communiquer, par écrit et oralement, une idée et/ou un raisonnement juridique, et à le défendre de manière convaincante ». Pour les étudiant·es inscrit·es dans les filières bilingues, le séminaire permet aussi de « comprendre, étudier et restituer un contenu théorique dans deux autres langues que le français (anglais et néerlandais »).
« Compétences transférables » : le séminaire favorise la « maîtrise de la langue française, tant orale qu’écrite » pour les étudiant·es inscrit·es dans la filière unilingue. Il vise également, pour l’ensemble des étudiant·es, à « développer leur sens de l’autonomie dans la réalisation de tâches variées » : lecture et préparation de textes, recherches personnelles, rédaction, présentation orale, et respect des échéances. Par ailleurs, le séminaire constitue un espace propice à « l’affinement d’une éthique personnelle », à travers une recherche individuelle en cohérence avec ses propres valeurs, ainsi que par la participation à des discussions collectives favorisant l’échange d’idées dans un climat de « respect d’autrui ». |
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Contenu
Le séminaire de théorie du droit repose sur la lecture et la discussion collective de textes portant soit sur des questions générales de théorie du droit, soit sur des thématiques plus ciblées — toujours abordées dans une démarche à la fois conceptuelle, critique et interdisciplinaire. Les thématiques varient selon les années et les enseignant·es en charge du séminaire. Ces variations permettent, d’une part, d’accompagner les étudiant·es dans l’exploration de l’évolution des recherches, et d’autre part, de partager avec eux et elles les travaux en cours menés par les enseignant·es.
Les étudiant·es sont en outre accompagné·es dans la réalisation d’un travail personnel de recherche, élaboré à partir des problématiques discutées collectivement, mais développé autour d’une thématique propre à chacun·e. Ce travail de recherche donne lieu à la rédaction d’un écrit personnel, suivi d’une défense orale.
Les étudiant·es sont en outre accompagné·es dans la réalisation d’un travail personnel de recherche, élaboré à partir des problématiques discutées collectivement, mais développé autour d’une thématique propre à chacun·e. Ce travail de recherche donne lieu à la rédaction d’un écrit personnel, suivi d’une défense orale.
Méthodes d'enseignement
La méthode d’enseignement repose sur un dispositif d’évaluation continue, rendant la présence des étudiant·es obligatoire lors des séances ainsi que lors des défenses orales.
Les séances du séminaire se déroulent en présentiel, et les étudiant·es y prennent des notes manuscrites, l’usage de l’ordinateur n’étant pas autorisé.
Les textes à lire sont mis à disposition des étudiant·es selon les modalités choisies par les titulaires, via le site Moodle et/ou dans un recueil disponible au service des supports de cours du SVIB.
Les étudiant·es doivent rédiger manuscritement une note de lecture synthétisant les textes proposés, en identifiant les problématiques ou idées clés qui les interpellent particulièrement. Ces notes constituent un support de travail indispensable aux échanges en séance et doivent impérativement être apportées à chaque cours.
La préparation et la participation active aux séances sont obligatoires et font l’objet d’une évaluation. En cas d’absence, qu’elle soit justifiée ou non, l’étudiant·e reste tenu·e de transmettre sa note de préparation à l’enseignant·e responsable.
Les horaires de chaque séminaire sont établis par l’administration facultaire, en fonction de la disponibilité des étudiant·e·s et des titulaires.
Tous les séminaires suivent cependant la même structure, constituée :
- d’une introduction, en octobre ;
- de deux séances au premier quadrimestre, puis de quatre séances au début du second quadrimestre, chacune portant sur un ou plusieurs textes choisis et diffusés par le ou la titulaire ;
- d’au moins un moment d’échange entre les étudiant·e·s et leur professeur·e au sujet de leur recherche individuelle, à un moment du 2e quadrimestre fixé ce dernier ou cette dernière avant la période de suspension des cours (pour l’année académique 2025-2026, celle-ci court du lundi 20 avril au samedi 2 mai 2026) ;
- de la remise d’un travail écrit le dernier jour de la période de suspension des cours.
- de plusieurs séances de défenses orales du travail personnel de recherche, organisées en petits groupes d’étudiant·es afin de permettre des discussions collectives autour des recherches menées ; ces séances ont lieu après la période de suspension des cours mais avant la fin du second quadrimestre.
Les titulaires utilisent un ou plusieurs outils d’intelligence artificielle (notamment « ChatGPT ») dans le cadre de leur enseignement afin de familiariser les étudiant·e·s avec les intérêts et les limites de ce type d’outils. Si l’usage des outils d’intelligence artificielle est encouragé dans le cadre du séminaire, il est attendu des étudiant·es qu’ils et elles en fassent un usage responsable selon le document « L’utilisation responsable de l’intelligence artificielle générative », approuvé par le Conseil de Faculté. Les étudiant·es sont tenu·es de signer un « engagement d’intégrité » à cet effet, et de le communiquer conjointement à leur travail écrit.
Les séances du séminaire se déroulent en présentiel, et les étudiant·es y prennent des notes manuscrites, l’usage de l’ordinateur n’étant pas autorisé.
Les textes à lire sont mis à disposition des étudiant·es selon les modalités choisies par les titulaires, via le site Moodle et/ou dans un recueil disponible au service des supports de cours du SVIB.
Les étudiant·es doivent rédiger manuscritement une note de lecture synthétisant les textes proposés, en identifiant les problématiques ou idées clés qui les interpellent particulièrement. Ces notes constituent un support de travail indispensable aux échanges en séance et doivent impérativement être apportées à chaque cours.
La préparation et la participation active aux séances sont obligatoires et font l’objet d’une évaluation. En cas d’absence, qu’elle soit justifiée ou non, l’étudiant·e reste tenu·e de transmettre sa note de préparation à l’enseignant·e responsable.
Les horaires de chaque séminaire sont établis par l’administration facultaire, en fonction de la disponibilité des étudiant·e·s et des titulaires.
Tous les séminaires suivent cependant la même structure, constituée :
- d’une introduction, en octobre ;
- de deux séances au premier quadrimestre, puis de quatre séances au début du second quadrimestre, chacune portant sur un ou plusieurs textes choisis et diffusés par le ou la titulaire ;
- d’au moins un moment d’échange entre les étudiant·e·s et leur professeur·e au sujet de leur recherche individuelle, à un moment du 2e quadrimestre fixé ce dernier ou cette dernière avant la période de suspension des cours (pour l’année académique 2025-2026, celle-ci court du lundi 20 avril au samedi 2 mai 2026) ;
- de la remise d’un travail écrit le dernier jour de la période de suspension des cours.
- de plusieurs séances de défenses orales du travail personnel de recherche, organisées en petits groupes d’étudiant·es afin de permettre des discussions collectives autour des recherches menées ; ces séances ont lieu après la période de suspension des cours mais avant la fin du second quadrimestre.
Les titulaires utilisent un ou plusieurs outils d’intelligence artificielle (notamment « ChatGPT ») dans le cadre de leur enseignement afin de familiariser les étudiant·e·s avec les intérêts et les limites de ce type d’outils. Si l’usage des outils d’intelligence artificielle est encouragé dans le cadre du séminaire, il est attendu des étudiant·es qu’ils et elles en fassent un usage responsable selon le document « L’utilisation responsable de l’intelligence artificielle générative », approuvé par le Conseil de Faculté. Les étudiant·es sont tenu·es de signer un « engagement d’intégrité » à cet effet, et de le communiquer conjointement à leur travail écrit.
Modes d'évaluation
des acquis des étudiants
des acquis des étudiants
Dans le cadre de ce cours, l’évaluation s’effectue de manière continue tout au long de l’année. Il n’y a donc pas d’examen en première session ; les modalités d’évaluation en seconde session sont différentes et précisées ci-dessous.
L’évaluation repose sur trois éléments :
- la préparation et la participation aux séances (4 points sur 20) ;
- le travail écrit présentant les résultats de la recherche personnelle (8 points sur 20) ;
- la défense orale de ce travail (8 points sur 20).
Préparation et participation aux séances
La préparation et la participation aux séances sont évaluées selon les critères suivants : si un·e étudiant·e se présente sans avoir manifestement préparé les textes (absence de note de lecture ou incapacité à participer aux échanges en raison d’une non-lecture évidente), cela sera considéré comme une absence injustifiée à la séance. Toute participation non préparée est donc assimilée à une absence. En cas de plus d’une absence injustifiée aux séances du séminaire, l’étudiant·e se verra attribuer une note d’échec pour absence (0A) en première session, entraînant automatiquement le passage en seconde session.
Travail écrit
Le travail écrit doit être d’une longueur de 4.500 mots minimum et 5.000 mots maximum : ce décompte n’inclut ni les notes de bas de page, ni la page de garde, ni la bibliographie, ni la table des matières. Le travail doit être remis à l’issue de la période de suspension des cours, soit le dimanche 3 mai 2026 à 23h59. La date et l’heure de soumission sur Moodle font foi. Si le ou la titulaire demande en outre une version imprimée du travail écrit, la version imprimée de son travail doit être déposée à l’Administration facultaire. Au cas où l’étudiant·e soumettrait son travail après la fermeture des bâtiments, la version imprimée de son travail doit être déposée à l’Administration facultaire sans délai, soit le lundi 4 mai 2026.
En cas de retard justifié, le délai de remise du travail écrit pourra être prolongé d’un nombre de jours équivalent à l’intervalle entre la date de début du justificatif et la date de remise initialement prévue, avec un maximum de 10 jours. Dans ce cas, le ou la titulaire pourra également modifier l’affectation de l’étudiant·e à un groupe de défense orale afin de garantir que la défense puisse se faire sur la base du travail écrit.
En cas de retard injustifié, une pénalité de 2 points sera appliquée sur le total pour chaque tranche de 24 heures entamée. Un retard de plus de 5 jours, la remise d’un travail non véritable ou l’absence de remise entraîneront l’attribution d’une note d’absence (0A) pour la note globale.
L’évaluation du travail écrit est principalement fondée sur la structure de l’argumentaire, la formulation de la problématique et sa pertinence, l’interdisciplinarité, l’esprit critique, la qualité des recherches, la compréhension générale de la question et de la littérature et la méthodologie.
Les étudiant·es doivent remettre, en même temps que leur travail écrit, le document intitulé « engagement d’intégrité » dûment signé. En cas de non-remise de ce document, une pénalité de deux points sera appliquée.
Le travail écrit fera l’objet d’une analyse par le logiciel « Compilatio », visant à détecter les plagiats et contenus générés par l’intelligence artificielle.
Il est attendu des étudiant·es qu’ils et elles utilisent pour leurs travaux le système de référencement enseigné au sein de la Faculté ; un tableau synthétique leur sera remis en début de séminaire à cet effet. Pour une raison particulière (tenant par exemple à la thématique du travail ou à la langue dans laquelle celui-ci est rédigé), le ou la titulaire peut autoriser l’usage d’un autre système de référencement (tel que APA, Oxford…).
Défense orale du travail de recherche
Enfin, les étudiant·es présenteront leur recherche personnelle lors d’une défense orale.
Les séances de défense orale se dérouleront en petits groupes, sous forme de demi-journées organisées après la période de suspension des cours, mais avant la fin du second quadrimestre — pour l’année académique 2025-2026, entre le lundi 4 mai et le vendredi 15 mai 2026.
Les défenses peuvent prendre des formes variées, mais durent 20 minutes par étudiant·e, suivies d’un échange de 10 minutes avec le ou la titulaire ainsi que les autres membres du groupe.
Les étudiant·es sont évalué·es à la fois sur la qualité de leur propre présentation et sur la pertinence des questions qu’ils ou elles posent aux autres participant·es du groupe.
La remise du travail écrit est une condition indispensable pour accéder à la défense orale.
Toute absence injustifiée à la demi-journée de défense, même s’il s’agit de la seule absence de l’année, entraînera l’attribution d’une note d’absence (0A).
En seconde session, l’étudiant·e devra remettre, pour le samedi 16 août 2026 à 23h59 au plus tard, un travail écrit selon les mêmes consignes que celles applicables en première session et présenter une défense orale de sa recherche devant le ou la titulaire, et, le cas échéant, en présence d’autres étudiant·es également inscrit·es en seconde session.
Si l’étudiant·e a participé aux séances du séminaire, la note attribuée pour la préparation et la participation (notée sur 5) est conservée. En revanche, en cas de plus d’une absence injustifiée, l’étudiant·e devra, lors de sa défense orale, répondre à une question posée par le ou la titulaire sur l’un des textes du portefeuille, sélectionné au hasard. Cela implique d’avoir travaillé l’ensemble des textes en amont.
L’évaluation repose sur trois éléments :
- la préparation et la participation aux séances (4 points sur 20) ;
- le travail écrit présentant les résultats de la recherche personnelle (8 points sur 20) ;
- la défense orale de ce travail (8 points sur 20).
Préparation et participation aux séances
La préparation et la participation aux séances sont évaluées selon les critères suivants : si un·e étudiant·e se présente sans avoir manifestement préparé les textes (absence de note de lecture ou incapacité à participer aux échanges en raison d’une non-lecture évidente), cela sera considéré comme une absence injustifiée à la séance. Toute participation non préparée est donc assimilée à une absence. En cas de plus d’une absence injustifiée aux séances du séminaire, l’étudiant·e se verra attribuer une note d’échec pour absence (0A) en première session, entraînant automatiquement le passage en seconde session.
Travail écrit
Le travail écrit doit être d’une longueur de 4.500 mots minimum et 5.000 mots maximum : ce décompte n’inclut ni les notes de bas de page, ni la page de garde, ni la bibliographie, ni la table des matières. Le travail doit être remis à l’issue de la période de suspension des cours, soit le dimanche 3 mai 2026 à 23h59. La date et l’heure de soumission sur Moodle font foi. Si le ou la titulaire demande en outre une version imprimée du travail écrit, la version imprimée de son travail doit être déposée à l’Administration facultaire. Au cas où l’étudiant·e soumettrait son travail après la fermeture des bâtiments, la version imprimée de son travail doit être déposée à l’Administration facultaire sans délai, soit le lundi 4 mai 2026.
En cas de retard justifié, le délai de remise du travail écrit pourra être prolongé d’un nombre de jours équivalent à l’intervalle entre la date de début du justificatif et la date de remise initialement prévue, avec un maximum de 10 jours. Dans ce cas, le ou la titulaire pourra également modifier l’affectation de l’étudiant·e à un groupe de défense orale afin de garantir que la défense puisse se faire sur la base du travail écrit.
En cas de retard injustifié, une pénalité de 2 points sera appliquée sur le total pour chaque tranche de 24 heures entamée. Un retard de plus de 5 jours, la remise d’un travail non véritable ou l’absence de remise entraîneront l’attribution d’une note d’absence (0A) pour la note globale.
L’évaluation du travail écrit est principalement fondée sur la structure de l’argumentaire, la formulation de la problématique et sa pertinence, l’interdisciplinarité, l’esprit critique, la qualité des recherches, la compréhension générale de la question et de la littérature et la méthodologie.
Les étudiant·es doivent remettre, en même temps que leur travail écrit, le document intitulé « engagement d’intégrité » dûment signé. En cas de non-remise de ce document, une pénalité de deux points sera appliquée.
Le travail écrit fera l’objet d’une analyse par le logiciel « Compilatio », visant à détecter les plagiats et contenus générés par l’intelligence artificielle.
Il est attendu des étudiant·es qu’ils et elles utilisent pour leurs travaux le système de référencement enseigné au sein de la Faculté ; un tableau synthétique leur sera remis en début de séminaire à cet effet. Pour une raison particulière (tenant par exemple à la thématique du travail ou à la langue dans laquelle celui-ci est rédigé), le ou la titulaire peut autoriser l’usage d’un autre système de référencement (tel que APA, Oxford…).
Défense orale du travail de recherche
Enfin, les étudiant·es présenteront leur recherche personnelle lors d’une défense orale.
Les séances de défense orale se dérouleront en petits groupes, sous forme de demi-journées organisées après la période de suspension des cours, mais avant la fin du second quadrimestre — pour l’année académique 2025-2026, entre le lundi 4 mai et le vendredi 15 mai 2026.
Les défenses peuvent prendre des formes variées, mais durent 20 minutes par étudiant·e, suivies d’un échange de 10 minutes avec le ou la titulaire ainsi que les autres membres du groupe.
Les étudiant·es sont évalué·es à la fois sur la qualité de leur propre présentation et sur la pertinence des questions qu’ils ou elles posent aux autres participant·es du groupe.
La remise du travail écrit est une condition indispensable pour accéder à la défense orale.
Toute absence injustifiée à la demi-journée de défense, même s’il s’agit de la seule absence de l’année, entraînera l’attribution d’une note d’absence (0A).
En seconde session, l’étudiant·e devra remettre, pour le samedi 16 août 2026 à 23h59 au plus tard, un travail écrit selon les mêmes consignes que celles applicables en première session et présenter une défense orale de sa recherche devant le ou la titulaire, et, le cas échéant, en présence d’autres étudiant·es également inscrit·es en seconde session.
Autres infos
Aucune pré-correction de textes n’est proposée par les titulaires. En revanche, les étudiant·e·s peuvent rencontrer leur titulaire lors de permanences ou rendez-vous individuels, et il est conseillé que ces discussions se basent sur un texte (plan, chapitre, etc.).
Pour que les résultats obtenus au fil de l’année puissent être officiellement transcrits et transmis aux étudiant·es, le cours sera formellement inscrit au programme de la session de juin, bien qu’aucun examen ne soit organisé à ce stade de l’année.
Pour que les résultats obtenus au fil de l’année puissent être officiellement transcrits et transmis aux étudiant·es, le cours sera formellement inscrit au programme de la session de juin, bien qu’aucun examen ne soit organisé à ce stade de l’année.
Ressources
en ligne
en ligne
Sur le Moodle du cours, les étudiant·es trouveront les textes à lire, mais aussi, le cas échéant et selon les titulaires, des diapositives utilisées lors des séances, et à titre informatif et d’illustration, des liens Internet vers des vidéos, podcasts ou autres ressources en lien avec le séminaire.
Sur le Moodle du cours, les étudiant·es auront également accès à des liens vers des vidéos pédagogiques réalisées par les enseignant·es. Ces vidéos portent sur le séminaire de théorie du droit, l’utilisation du traitement de texte (Word), des conseils pour la recherche de sources en sciences sociales et humaines, ainsi que sur l’usage de l’intelligence artificielle.
Sur le Moodle du cours, les étudiant·es auront également accès à des liens vers des vidéos pédagogiques réalisées par les enseignant·es. Ces vidéos portent sur le séminaire de théorie du droit, l’utilisation du traitement de texte (Word), des conseils pour la recherche de sources en sciences sociales et humaines, ainsi que sur l’usage de l’intelligence artificielle.
Bibliographie
A basic bibliography is provided, without being exhaustive, together with the portfolio of texts, and bibliographic suggestions may be made during individual discussions between students and their lecturers.
Une bibliographie de base est fournie, sans être exhaustive, avec le portefeuille de textes. Des suggestions de lecture peuvent être faites par le ou la titulaire à l’occasion des discussions individuelles avec les étudiant·es.
Support de cours
- Collection of texts
Faculté ou entité
en charge
en charge
