Publication | Taxe sur la valeur ajoutée
juri | Louvain-la-Neuve
JUR-I et la Faculté de Droit et Criminologie ont le plaisir d’annoncer la parution d’un nouvel ouvrage publié par Charlène Herbain, Marie Lamensch, Edoardo Traversa, Emanuele Ceci, consacré au droit belge et européen et édité par Larcier Intersentia.
Description
Cet ouvrage présente les éléments constitutifs de la TVA en Belgique dans une perspective européenne : les principes du système européen de TVA, les sources législatives, administratives et jurisprudentielles européennes et nationales ainsi que l’analyse des éléments constitutifs de cet impôt.
Cette troisième édition a été entièrement mise à jour pour intégrer les évolutions les plus récentes en matière de TVA. Elle tient notamment compte du transfert des affaires TVA au Tribunal de l’Union européenne, des nouvelles règles de localisation concernant les prestations de services donnant accès à des manifestations culturelles, artistiques, sportives, scientifiques, éducatives, de divertissement ou similaires fournies à des assujettis, ainsi que des dernières nouveautés relatives à la procédure de déclaration.
Un chapitre inédit, consacré à la procédure, vient également enrichir l’ouvrage.
Taxe sur la valeur ajoutée
Droit belge et européen (3ème édition)
Auteur·ice(s) : Charlène Herbain (Référendaire au Tribunal de l’Union européenne et chargée de cours à l’UClouvain), Marie Lamensch (Prof. à l’UCLouvain et à la Vrije Universiteit Brussel, avocate au Barreau de Bruxelles), Edoardo Traversa (Prof. et doyen à la faculté de droit et de criminologie de l'UCLouvain, avocat au barreau de Bruxelles), Emanuele Ceci (Maître de conférences invité à l’UCLouvain et avocat au Barreau de Bruxelles)
Maison d'édition : Larcier Intersentia
Collection : Précis de la Faculté de droit et de criminologie de l'Université catholique de Louvain
Date de publication : 12 février 2026