Déontologie et éthique

À l’UCLouvain, la déontologie scientifique et l’éthique constituent des valeurs fondamentales qui guident la recherche, l’enseignement et l’engagement sociétal. Fidèle à sa mission, l’UCLouvain promeut une pratique de la science fondée sur la rigueur, la transparence et la responsabilité, dans le respect des personnes et de la société.

Déontologie et intégrité scientifique

L’UCLouvain doit être garante de l’intégrité scientifique de ses chercheur·euses et leur offrir un environnement respectueux, intègre et propice au développement d’une recherche menée en toute confiance. Pour encadrer cette démarche, l’UCLouvain s’est dotée d’un règlement de déontologie de la recherche inspiré des directives relatives à l’intégrité́ dans la recherche scientifique établies sous l’égide du F.R.S.-FNRS. Ce règlement s’applique à l’ensemble de l’institution, sur ses sept sites, et concerne tout membre de la communauté universitaire impliqué dans des activités de recherche, quel que soit son statut.  

La mise en œuvre de ce règlement est assurée par la Commission de déontologie de la recherche, instituée par le Conseil académique de l’UCLouvain. Commission d’avis et de recommandations, elle intervient en support au Vice-rectorat à la politique du personnel dans certaines enquêtes disciplinaires et adresse au Conseil académique des recommandations en matière de déontologie de la recherche. Elle ne peut toutefois pas être saisie directement par les membres de la communauté ou d’éventuels plaignants.  

L’UCLouvain est également membre du Conseil Supérieur d’Intégrité Scientifique (CSIS) établi au sein des Académies royales de Belgique. Le CSIS a pour mission d’émettre des recommandations et avis sur des questions d’intégrité scientifique, soit de sa propre initiative, soit à la demande d’organismes scientifiques. Il peut intervenir comme instance de deuxième avis, après qu’un comité d’intégrité scientifique institutionnel a rendu un premier avis sur un cas de violation alléguée ou a décidé de ne pas se prononcer. Une telle demande peut être introduite par l’institution concernée, la personne à l’origine de la saisine ou celle dont l’intégrité est mise en doute. 

Éthique

L’UCLouvain encourage ses chercheur·euses à adopter une démarche scientifique rigoureuse, respectueuse des principes éthiques fondamentaux et consciente de l’impact sociétal de leurs travaux.

Afin de promouvoir, accompagner et garantir le respect de l’éthique dans les pratiques de recherche, l’UCLouvain a mis en place au fil du temps plusieurs structures de référence, principalement au niveau des secteurs et des instituts. Ces comités répondent à la fois aux prescriptions légales en matière d’éthique de la recherche et aux besoins concrets exprimés par le terrain

Dans le cadre de projets de recherche impliquant notamment des participants humains, des données sensibles, des échantillons biologiques, des animaux ou encore des impacts environnementaux ou sociétaux, ces comités ont compétence – chacun dans son domaine spécifique – pour évaluer, émettre un avis et, le cas échéant, délivrer une approbation ou une certification éthique.

Ces instances jouent un rôle essentiel dans la prévention des risques éthiques, la protection des personnes et des animaux, ainsi que dans la valorisation d’une recherche responsable et respectueuse des valeurs humaines et environnementales.

Les comités d’éthique à contacter selon le domaine concerné sont :