Protection de la propriété intellectuelle

Favoriser l’innovation et stimuler le développement socio-économique font partie intégrante des missions de l’UCLouvain. Elle accorde à cette fin une importance particulière à la protection et la valorisation des résultats de recherche générés en son sein.

Le règlement en matière de propriété intellectuelle, qui confère à l’UCLouvain la propriété des résultats issus de la recherche, définit le cadre et les règles applicables.

Dans ce contexte, l’UCLouvain, via le LouvainTransfer, accompagne les chercheur·euses dans l’évaluation des besoins et la mise en place de stratégies de protection et de valorisation. Il prend en charge l’ensemble des démarches et procédures ad hoc, qu’il s’agisse de dépôts de brevets, de marques, de modèles, ou de gestion des droits d’auteur.  

Cet accompagnement va de pair avec une sensibilisation continue des équipes de recherche à la propriété intellectuelle et à l’importance de protéger les résultats et informations sensibles. Cela se traduit notamment par la signature de « Non Disclosure Agreements » (NDA) lorsque des informations doivent être partagées avec des partenaires extérieurs à l’université. De même, les échanges de matériel font systématiquement l’objet de « Material Transfer Agreements » (MTA) afin d’en assurer la protection et la traçabilité.